• Arrêté

Arrêté n°AR 2017-109 relatif aux marchés publics

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-109
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juin 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • Arrêté

Arrêté n°AR 2017-110 relatif aux marchés publics

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-110
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 juin 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2017-111 relatif au Conseil départemental de la citoyenneté et de l'autonomie

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-111
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-113 Portant désignation des gestionnaires de la Réserve Naturelle Régionale des Etangs de Bonnelles (78)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-113
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 août 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2017-114 Portant désignation des membres du comité consultatif de gestion de la Réserve Naturelle Régionale des Etangs de Bonnelles (78)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-114
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 août 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2017-115 portant composition des commissions administratives paritaires des catégories À, B et C

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-115
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-116 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la Commission Locale de l'Eau (CLE) du Schéma d'Aménageme

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-116
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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Arrêté n°AR 2017-117 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-117
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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Arrêté n°AR 2016-296 portant délégation de signature de la Directrice générale adjointe Adjointe au Directeur général des services

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-296
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-297 Portant désignation des membres du jury « 100 quartiers innovants et écologiques » pour la première session (octobre 2016)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-297
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-300 portant délégation de signature de l’unité « affaires internationales et européennes »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-300
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-304 portant délégations de signature de l’unité « Société »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-304
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-305 portant délégations de signature de l'Unité « Personnel et ressources humaines

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-305
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-306 Portant délégation de signature de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-306
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-307 Portant décision de la présidente du conseil régional d'Île-de-France prise en vertu de la délégation donnée par le conseil régional

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-307
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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