• Arrêté

Arrêté n°AR 2020-121 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-121
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2020-122 portant délégations de signature du Pôle Lycées

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-122
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2020-123 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d’Île-de-France au sein de la Commission d’Aménagement Commercial

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-123
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2020-124 portant composition des commissions consultatives paritaires des catégories A, B et C

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-124
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2020-125 portant composition des commissions administratives paritaires des catégories A, B et C

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-125
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2020-126 délégué à l’écologie, au développement durable et à l’aménagement, VU

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-126
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2020-127 délégué à l’écologie, au développement durable et à l’aménagement, VU

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-127
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2019-213 portant délégation temporaire de signature du pôle Cohésion territoriale

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-213
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 juillet 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2019-214 PORTANT MODIFICATION D'AGREMENT TRANSITOIRE DELIVRE A UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-214
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 juillet 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2019-215 PORTANT MODIFICATION D'AGREMENT TRANSITOIRE DELIVRE A UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-215
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 juillet 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2019-216 PORTANT MODIFICATION D’AGREMENT TRANSITOIRE DELIVRE A UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-216
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 juillet 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2019-217 PORTANT MODIFICATION D’AGREMENT TRANSITOIRE DELIVRE A UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-217
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 juillet 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2019-219 portant délégation temporaire de signature du Pôle Ressources Humaines

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-219
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 juillet 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2019-220 portant délégation temporaire de signature du Pôle Patrimoine et Moyens Généraux

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-220
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 juillet 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2019-223 portant composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-223
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 juillet 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution