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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-536 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-536
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-537 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-537
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-538 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-538
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-539 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-539
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-540 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-540
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-541 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-541
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-542 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-542
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-543 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-543
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-544 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-544
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 14 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-545 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-545
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 décembre 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-546 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional au sein de la Commission départementale d'aménagement commercial (CDAC) du

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-546
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-547 portant délégation de signature de la directrice générale adjointe en charge du Pôle Ressources Humaines

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-547
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 décembre 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-548

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-548
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 décembre 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-549

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-549
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-550 portant délégations de signatures du Pôle Ressources Humaines

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-550
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 décembre 2023
  • CatégorieInstitution