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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-243 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-243
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-244 Portant délégations de signatures du pôle politiques sportives, de santé, de solidarité et de sécurité (PS4)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-244
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 09 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-245

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-245
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 09 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-246

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-246
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 09 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-247 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-247
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 09 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-511 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-511
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-512 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-512
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-513 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical RENOUVELLEMENT PROVISOIRE

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-513
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-514 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical RENOUVELLEMENT PROVISOIRE

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-514
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-515 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-515
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-516 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-516
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-517 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-517
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-518 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-518
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-519 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-519
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-520 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-520
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
CatégorieInstitution