10344 résultats au total

10344 résultats filtrés
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-551

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-551
  • Contrôle de légalité : 21 décembre 2023
  • Acte publié le : 21 décembre 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-552 Portant délégations de signatures du pôle finances

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-552
  • Contrôle de légalité : 05 janvier 2024
  • Acte publié le : 08 janvier 2024
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-171

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-171
  • Contrôle de légalité : 12 juin 2023
  • Acte publié le : 12 juin 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-172

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-172
  • Contrôle de légalité : 12 juin 2023
  • Acte publié le : 12 juin 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-173

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-173
  • Contrôle de légalité : 12 juin 2023
  • Acte publié le : 12 juin 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-174

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-174
  • Contrôle de légalité : 12 juin 2023
  • Acte publié le : 12 juin 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-175

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-175
  • Contrôle de légalité : 12 juin 2023
  • Acte publié le : 12 juin 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-176

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-176
  • Contrôle de légalité : 12 juin 2023
  • Acte publié le : 12 juin 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-177 portant composition du comité social territorial de la Région d'Ile-de-France

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-177
  • Contrôle de légalité : 14 juin 2023
  • Acte publié le : 15 juin 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-178 portant composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la Région Ile-de-France

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-178
  • Contrôle de légalité : 14 juin 2023
  • Acte publié le : 15 juin 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-179 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-179
  • Contrôle de légalité : 15 juin 2023
  • Acte publié le : 15 juin 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-180 Portant délégation de signature au vice-président, Monsieur Patrick Karam, pour signer une convention dans le domaine de la politique régionale du sport, votée en commission permanente, le 1er juin 2023

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-180
  • Contrôle de légalité : 15 juin 2023
  • Acte publié le : 15 juin 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-181 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-181
  • Contrôle de légalité : 16 juin 2023
  • Acte publié le : 16 juin 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-182 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-182
  • Contrôle de légalité : 16 juin 2023
  • Acte publié le : 16 juin 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-183 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-183
  • Contrôle de légalité : 16 juin 2023
  • Acte publié le : 16 juin 2023
  • Institution