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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-385 Portant délégations de signatures du pôle politiques sportives, de santé, de solidarité et de sécurité (PS4)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-385
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 décembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-386 portant délégations de signatures du pôle information, communication et relation avec les publics

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-386
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 décembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-387 portant composition du comité social territorial de la Région d’Île-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-387
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 décembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-388 portant composition de la Commission de désignation des candidats aux logements sociaux de la Région d’Île-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-388
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 décembre 2022
Date de publication Acte publié le : 28 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-389 MODIFIANT L’ARRETE N° 16-326 Fixant l'organisation des services administratifs, techniques et financiers de la Région d'lle-de-France ainsi que de la direction fonctionnelle du Conseil Economique, Social et Environnemental Régional

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-389
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 décembre 2022
Date de publication Acte publié le : 30 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-001 relatif à l'Institut de Formation en Soins Infirmiers (IFSI) Institut de Formation d’Aides-Soignants (IFAS) rattachés à la Fondation Léonie Chaptal

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-001
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 04 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-002 relatif à l'Institut de Formation d’Aides-Soignants (IFAS) rattaché au CENTRE HOSPITALIER D’ARPAJON

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-002
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 04 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-003 Institut de Formation en Soins Infirmiers (IFSI) Institut de Formation d’Aides-Soignants (IFAS) Institut de Formation d’Auxiliaires de Puériculture (IFAP) Institut de Formation de Manipulateurs d’Électroradiologie Médicale (IFMEM) rattachés au CENTRE HOSPITALIER SUD FRANCILIEN

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-003
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 04 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-004 portant délégations de signatures du Pôle Lycées

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-004
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 04 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-005 relatif à l'Ecole des Infirmiers de Bloc Opératoire (IBODE) de l’Espace Broussais rattachée à l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-005
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 04 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-233 AUTORISANT LA CREATION D'UN INSTITUT DE FORMATION ET LE TRANSFERT DE CAPACITE D’ACCUEIL ANNUELLE

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-233
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 10 juillet 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-234 AUTORISANT LA CREATION D'UN INSTITUT DE FORMATION ET LE TRANSFERT DE CAPACITE D’ACCUEIL ANNUELLE

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-234
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 10 juillet 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-235

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-235
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 11 juillet 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-236 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-236
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 11 juillet 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-237 portant délégations de signatures du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux (TRESOR)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-237
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 12 juillet 2023
CatégorieInstitution