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PARIS RÉGION UP - SUBVENTIONS PM’UP ET TP’UP ATTRIBUÉES AUX ENTREPRISES FRANCILIENNES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-104
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • Rapport voté

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR 1ÈRE AFFECTATION AGROPARISTECH ET PROTOCOLE CIUP

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-105
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

CONVENTION D'UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS - LYCÉE EVARISTE GALOIS À BEAUMONT-SUR-OISE ET LYCÉE VIOLLET-LE-DUC À VILLIERS-SAINT-FRÉDÉRIC

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-106
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

RENFORCEMENT DE LA PERFORMANCE DANS LE PILOTAGE ET LE FINANCEMENT DES MISSIONS LOCALES, SECONDE AFFECTATION 2019, ET CONVENTION CONSTITUTIVE DU GIP IVRY-VITRY

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-107
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté
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POLITIQUE ÉNERGIE CLIMAT : 2ÈME AFFECTATION 2019 - MISE EN ŒUVRE DU PLAN "CHANGEONS D'AIR"

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-109
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • Rapport voté

POLITIQUE DE RESTAURATION SCOLAIRE DANS LES LYCÉES PUBLICS - MARS 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-110
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

COMMUNICATION FCRSH - BILAN 2018COMMUNICATION FCRSH - BILAN 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-111
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

INTERVENTION RÉGIONALE EN MATIÈRE D'APPRENTISSAGE : SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT POUR LES CENTRES DE FORMATION D'APPRENTIS - DEUXIÈME AFFECTATION 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-112
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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1ER RAPPORT INTERNATIONAL 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-007
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEurope et International
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ÎLE DE LOISIRS DE VAIRES-TORCY (77)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-008
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : AVANCES SUR LA SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2019 ET PROGRAMME DE QUALIFICATION PAR LA FORMATION CONTINUE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-009
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSanté
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE FONCTIONNEMENT - 1ER RAPPORT POUR 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-010
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

INTERVENTION RÉGIONALE EN MATIÈRE D'APPRENTISSAGE : SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT - PREMIÈRE AFFECTATION 2019 - ET DIVERSES MESURES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-012
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi