• Rapport voté

SCHÉMA DIRECTEUR D'ACCESSIBILITÉ - CONVENTION ANNUELLE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-364
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA BIODIVERSITÉ : 5ÈME AFFECTATION POUR 2018 PLAN VERT : 4ÈME AFFECTATION POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-365
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DU PLAN CHANGEONS D'AIR ET 2ÈME AFFECTATION À AIRPARIF EN 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-368
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • Rapport voté

DIVERSES MESURES POUR L’EMPLOI.

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-369
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

LUTTE CONTRE LE DÉCROCHAGE SCOLAIRE - DISPOSITIF PHÉNIX PREMIÈRE AFFECTATION 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-371
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

SÉCURISATION DES LYCÉES CINQUIÈME AFFECTATION - BUDGET 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-372
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

RECONDUCTION DU BUDGET D'AUTONOMIE DANS 24 LYCÉES PUBLICS FRANCILIENS POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2018-2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-373
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DES CLUBS D'EXCELLENCE D'ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-374
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

MAINTENANCE IMMOBILIÈRE 5ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-375
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

SAUVEGARDE DES COMMERCES DE PROXIMITÉ EN MILIEU RURAL : CINQUIÈME AFFECTATION POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-376
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
  • Rapport voté

STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LE FRET ET LA LOGISTIQUE : DEUXIÈME RAPPORT 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-378
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT 5ÈME RAPPORT POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-379
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

POLITIQUE ENERGIE CLIMAT : 4ÈME AFFECTATION 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-380
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • Rapport voté

HABILITATION DE LA PRÉSIDENTE À SIGNER 3 PROTOCOLES TRANSACTIONNELS AVEC LES DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DES TERRITOIRES 77-78-91

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-381
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

LUTTE CONTRE LE DÉCROCHAGE SCOLAIRE AVENANT À LA CONVENTION ANNUELLE D'APPLICATION DU CPRDFOP

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-382
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution