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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-268 portant délégations de signature du Pôle Patrimoine et Moyens Généraux

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-268
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 décembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-270 MODIFIANT L’ARRETE N° 16-326

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-270
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 décembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-271 Portant déport de Madame Marie-Noëlle DESAILLY

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-271
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-272 portant désignation des représentants du Conseil Régional dans divers organismes

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-272
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-273 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-273
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-274 Relatif à la composition de la Commission Consultative d’Élaboration et de Suivi (CCES) du Plan régional de prévention et de gestion des déchets d’Île-de-France.

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-274
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 décembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-275 Portant délégation temporaire de signature

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-275
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-277 relative au pacte régional d’investissement dans les compétences ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-277
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 décembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-278 Portant nomination des membres professionnels au sein des Commissions de visionnage court et long métrage de l’Aide après réalisation.

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-278
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 décembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-104 Portant désignation de Monsieur Thomas Gourlan, Conseiller régional, représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au conseil d'administration du CEZ Bergerie nationale de Rambouillet

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-104
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 avril 2023
Date de publication Acte publié le : 05 avril 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-121 Portant délégation de signature au vice-président, Monsieur Patrick Karam, pour la signature de conventions dans le domaine de la politique régionale du sport votées en commission permanente, le 29 mars 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-121
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 avril 2023
Date de publication Acte publié le : 06 avril 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-122 portant délégations de signatures du Pôle Agriculture, Ruralité et Transition Ecologique

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-122
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 avril 2023
Date de publication Acte publié le : 07 avril 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-123 Portant délégation de signature de Monsieur Jean-Philippe DUGOIN-CLEMENT, Vice-président du Conseil régional d'Ile-de-France, pour les nouveaux contrats d'aménagement régional et les nouveaux contrats ruraux, votés lors de la commission permanente le 29 mars 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-123
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 avril 2023
Date de publication Acte publié le : 17 avril 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-124 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au sein de la Commission départementale d'aménagement commercial (CDAC) du département des Hauts-de- Seine (92)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-124
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 avril 2023
Date de publication Acte publié le : 14 avril 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-125 portant délégations de signatures du Pôle Ressources Humaines

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-125
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 avril 2023
Date de publication Acte publié le : 17 avril 2023
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