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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-251 Portant délégation temporaire de signature

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-251
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-252 Portant sur le règlement intérieur des comités de lecture des Fonds de soutien Cinéma et Audiovisuel et Fonds de soutien International Cinéma et Audiovisuel de la Région Île-de-France.

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-252
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-253 PORTANT AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (création)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-253
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-254 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-254
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-255 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-255
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-256 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-256
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-257 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-257
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-258 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-258
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-260 autorisation des formations paramédicales

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-260
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-261 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-261
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-262 Portant nomination au Comité de lecture du Fonds de soutien Cinéma et du Fonds de soutien International Cinéma de la Région Île-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-262
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-263 Portant délégation temporaire de signature

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-263
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-264 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-264
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-265 portant délégations de signature du Pôle affaires européennes, coopération internationale et tourisme

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-265
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-267 portant délégations de signature du Pôle Logement et Transports

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-267
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution