• Arrêté

Arrêté n°AR 2024-231 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au sein de la Commission départementale d'aménagement commercial (CDAC) du département des Hauts-de- Seine (92)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-231
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 02 septembre 2024
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  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-232 portant approbation du document d’objectif du site Natura 2000 FR 1102014 « Vallée de l’Epte francilienne et ses affluents »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-232
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
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  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-233

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-233
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 05 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-234

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-234
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 09 septembre 2024
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Arrêté n°AR 2024-235 de désignation des candidats admis à concourir au concours de maîtrise d'oeuvre CONSTRUCTION D'UN LYCÉE NEUF À MAGNY-EN-VEXIN (95)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-235
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 12 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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Arrêté n°AR 2024-236 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie C

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-236
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 12 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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Arrêté n°AR 2024-237 Portant désignation des représentants de l’administration et du personnel pour siége au conseil médical départemental

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-237
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 12 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-238

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-238
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 12 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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Arrêté n°AR 2024-239

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-239
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 12 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-240

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-240
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 12 septembre 2024
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Arrêté n°AR 2024-241 Portant déport de Monsieur Olivier BLOND

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-241
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 12 septembre 2024
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Arrêté n°AR 2024-242

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-242
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 12 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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Arrêté n°AR 2024-243

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-243
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 12 septembre 2024
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Arrêté n°AR 2024-244 Portant déport de Madame FONFRIA Audrey

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-244
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 16 septembre 2024
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Arrêté n°AR 2024-245 Portant désignation d'une personnalité qualifiée au sein du Centre régional de ressources, d'information et de prévention du sida et pour la santé des jeunes (CRIPS Ile-de-France)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-245
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 16 septembre 2024
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