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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-051 Portant délégation temporaire de signature

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-051
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 février 2023
Date de publication Acte publié le : 14 février 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-052 portant agrément de direction - Institut de Formation en soins infirmiers (IFSI) Institut de Formation d’aides-soignants (IFAS) rattachés au Groupe Hospitalier Nord Essonne (GHNE)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-052
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 février 2023
Date de publication Acte publié le : 14 février 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-053 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au sein de la Commission départementale d'aménagement commercial (CDAC) du département des Yvelines (78)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-053
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 février 2023
Date de publication Acte publié le : 16 février 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-054 portant retrait de l’arrêté n°2023-043 du 26 janvier 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-054
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 février 2023
Date de publication Acte publié le : 15 février 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-055 portant retrait de l’arrêté n°2023-041 du 26 janvier 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-055
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 février 2023
Date de publication Acte publié le : 15 février 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-056 Portant délégation au vice-président, Monsieur Patrick Karam, pour la signature de conventions dans le domaine de la politique régionale du sport, votées en commission permanente, le 25 janvier 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-056
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 février 2023
Date de publication Acte publié le : 16 février 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-057 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-057
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 février 2023
Date de publication Acte publié le : 16 février 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-058 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-058
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 février 2023
Date de publication Acte publié le : 16 février 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-059

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-059
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 février 2023
Date de publication Acte publié le : 20 février 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-060 portant modification de l’arrêté d’agrément n°2018-353 du 14 décembre 2018 délivré à un établissement de formation en travail social

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-060
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 février 2023
Date de publication Acte publié le : 21 février 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-061 portant délégation de signature à Monsieur Jean-Philippe Dugoin-Clément, Vice-président du Conseil régional, pour les nouveaux contrats d'aménagement régionaux

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-061
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 février 2023
Date de publication Acte publié le : 22 février 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-062 Portant désignation de Madame Florence Portelli, Vice-présidente, au jury de concours de maîtrise d'œuvre du projet de reconstruction du Théâtre 71 scène nat

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-062
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 février 2023
Date de publication Acte publié le : 28 février 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-063 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au sein de la Commission départementale d'aménagement commercial (CDAC) du département des Hauts-de- Seine (92)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-063
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 février 2023
Date de publication Acte publié le : 01 mars 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-064 portant agrément de direction - Institut de Formation en soins infirmiers (IFSI) Institut de Formation d’aides-soignants (IFAS) Institut de Formation d’auxiliaires de puériculture (IFAP) Site de formation de Montreuil rattachés à l’institut de formations paramédicales et sociales de la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-064
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 février 2023
Date de publication Acte publié le : 01 mars 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-065

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-065
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 02 mars 2023
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