• Arrêté

Arrêté n°AR 2021-449 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-449
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 25 novembre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-45 portant délégations de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-45
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-450 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-450
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 25 novembre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-451 fixant la capacité d’accueil dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-451
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 25 novembre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-226

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-226
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 septembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-227 Portant désignation du représentant de la Présidente au sein de l'Association A.V.IM.E.J — France victimes 77

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-227
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 04 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-23 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-23
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 février 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-230

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-230
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 05 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-231

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-231
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 12 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-232 Portant désignation des personnalités qualifiées au sein de la Commission pour la permanence artistique et culturelle

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-232
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 12 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-235

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-235
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 15 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-236

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-236
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 06 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-239 portant délégation de signatures du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-239
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-24 relatif au Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l’Autonomie (CDCA),

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-24
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 février 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2021-240 Portant déport de Madame Anne-Claire TYSSANDIER

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-240
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 12 octobre 2021
  • CatégorieInstitution