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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-096 portant modification de l’arrêté d’agrément n°18-395 du 28/12/2018 délivré à un établissement de formation en travail social CFCL – Centre de Formation Louise Couvé

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-096
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 03 avril 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-097 Fixant le nombre de postes ouverts à la promotion interne 2023 par la voie du détachement au bénéfice des fonctionnaires en situation de handicap

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-097
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mars 2023
  • Date de publication Acte publié le : 03 avril 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-102 AGREMENT DE DIRECTION Ecole des Infirmiers Anesthésistes (IADE) de l’Espace Broussais rattachée l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-102
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 avril 2023
  • Date de publication Acte publié le : 03 avril 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-103 AGREMENT DE DIRECTION Ecole des Infirmiers de Bloc Opératoire (IBODE) de l’Espace Broussais rattachée à l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-103
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 avril 2023
  • Date de publication Acte publié le : 03 avril 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-376

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-376
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-377 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au sein du Centre de Ressources, d'Expertise et de Performance Sport

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-377
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-378 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au sein du Centre régional de ressources, d'information et de préven

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-378
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-379 Portant désignation d'un représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Conseil d'Administration de la Fondation Serge Dassault

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-379
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-38 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-38
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mars 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-380 fixant la capacité d’accueil dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-380
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 28 octobre 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-383 Portant demande d'attribution de subvention au titre de la mise à niveau numérique des collectivités territoriales

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-383
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 09 novembre 2021
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Arrêté n°AR 2021-384 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-384
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 29 octobre 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-385 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-385
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 29 octobre 2021
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Arrêté n°AR 2021-399 fixant la capacité d’accueil dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-399
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 03 novembre 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-399 fixant la capacité d’accueil dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-399
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 03 novembre 2021
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