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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU PROGRAMME « ALYCCE » ET DU PROGRAMME « ACTIONS LYCEENNES »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-440
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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  • Rapport voté

COOPERATION DECENTRALISEE AVEC HANOÎ ET ANTANANARIVO - OCTOBRE 2016 A JANVIER 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-442
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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AFFECTATIONS PROVISIONNELLES D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-059
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
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AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ET SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION ILE-DE- FRANCE EUROPE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-060
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES RÉGIONALES PREMIER RAPPORT DE L’ANNÉE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-061
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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CONVENTIONS D’UTILISATION D’EQUIPEMENTS SPORTIFS : LYCEES SUGER, FREDERIC BARTHOLDI ET ENNA A SAINT DENIS (93) LYCEE MARCEL CACHIN A SAINT OUEN (93)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-062
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2024-063

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-063
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 20 février 2024
  • CatégorieInstitution
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PROGRAMME DE REMUNERATION DES STAGIAIRES EN FORMATION PROFESSIONNELLE 2016 DEUXIEME AFFECTATION 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-064
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

TRAVAUX DANS LES CITES MIXTES REGIONALES DE LA REGION ILE DE FRANCE 2EME RAPPORT DE L’ANNEE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-065
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2022-066

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-066
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
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FONDS EUROPEENS STRUCTURELS ET D’INVESTISSEMENT Convention entre la Région et la Direction Régionale des Finances Publiques (Programmation FEDER/FSE 2014-2020)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-067
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

AFFECTATION PROVISIONNELLE D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT RELATIVE A DES ACTIONS CONDUITES PAR L’UNITE DEVELOPPEMENT POUR 2016 DEUXIEME AFFECTATION 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-068
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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SECURISATION DES LYCEES SECONDE AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-069
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution