10344 résultats au total

10344 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

PROLONGEMENT DU T1 À L'EST ET CINQ PROJETS DE BUS À HAUT NIVEAU DE SERVICE (75, 77, 91, 93, 94)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-511
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

NOUVELLES MOBILITÉS : EXPÉRIMENTATION DU LISSAGE DES HEURES POINTE ET PROGRAMME DE RECHERCHE SUR LA RÉGULATION DE LA MOBILITÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-512
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN AUX TIERS-LIEUX, LIEUX D'INNOVATION ET AUTRES AFFAIRES ÉCONOMIQUES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-513
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • thématique active Rapport voté

AJUSTEMENTS DE DOTATIONS 2018-2019 ET 2017-2018 DES AIDES SOCIALES AUX LYCÉENS ET ÉLÈVES POST-BAC. DOTATIONS SOLDE DE LA COMPENSATION RÉGIONALE 2017-2018.

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-515
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

LUTTE CONTRE LE DÉCROCHAGE SCOLAIRE - SOUTIEN AUX ÉLÈVES DONT LA SCOLARITÉ EST IMPACTÉE PAR UN ACCIDENT, UNE LONGUE MALADIE OU LA MATERNITÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-516
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE L'APPRENTISSAGE - CARTE DES FORMATIONS, FINANCEMENT DES CFA FRANCILIENS ET AIDES AUX EMPLOYEURS D'APPRENTIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-517
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • thématique active Rapport voté

LA POLITIQUE RÉGIONALE DE SANTÉ SEPTIÈME AFFECTATION POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-518
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSanté
  • thématique active Rapport voté

100 QUARTIERS INNOVANTS ET ÉCOLOGIQUES: QUATRIÈME RAPPORT POUR 2018 AIDE À L'INGÉNIERIE TERRITORIALE: TROISIÈME AFFECTATION POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-519
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

AIDES AU PARC PRIVÉ - QUATRIÈME AFFECTATION POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-520
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

LUTTE CONTRE LE DÉCROCHAGE SCOLAIRE - DISPOSITIF PHÉNIX PREMIÈRE AFFECTATION 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-371
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

SÉCURISATION DES LYCÉES CINQUIÈME AFFECTATION - BUDGET 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-372
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

RECONDUCTION DU BUDGET D'AUTONOMIE DANS 24 LYCÉES PUBLICS FRANCILIENS POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2018-2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-373
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DES CLUBS D'EXCELLENCE D'ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-374
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • thématique active Rapport voté

MAINTENANCE IMMOBILIÈRE 5ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-375
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution