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Arrêté

Arrêté n°AR 2021-521 Portant désignation de la représentante de la Présidente du Conseil régional d’Ile-de-France au comité de programmation des territoires LEADER – Groupe d’Action Locale Terres de Brie

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-521
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 décembre 2021
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2021
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Arrêté

Arrêté n°AR 2021-524

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-524
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 décembre 2021
Date de publication Acte publié le : 14 décembre 2021
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Arrêté

Arrêté n°AR 2021-525 fixant la capacité d’accueil dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-525
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 décembre 2021
Date de publication Acte publié le : 15 décembre 2021
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Arrêté

Arrêté n°AR 2021-526 fixant la capacité d’accueil dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-526
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 décembre 2021
Date de publication Acte publié le : 15 décembre 2021
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Arrêté

Arrêté n°AR 2021-53-1

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-53-1
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 mai 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2021-202 portant désignation du Président de l’Institut régional de développement du sport (IRDS).

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-202
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 15 septembre 2021
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Arrêté

Arrêté n°AR 2021-203

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-203
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 15 septembre 2021
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Arrêté

Arrêté n°AR 2021-204

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-204
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 17 septembre 2021
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Arrêté

Arrêté n°AR 2021-205

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-205
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 15 septembre 2021
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Arrêté

Arrêté n°AR 2021-206

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-206
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 15 septembre 2021
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Arrêté

Arrêté n°AR 2021-207

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-207
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 15 septembre 2021
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Arrêté

Arrêté n°AR 2021-209

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-209
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 17 septembre 2021
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Arrêté

Arrêté n°AR 2021-21

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-21
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 février 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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Arrêté

Arrêté n°AR 2021-210

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-210
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 20 septembre 2021
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Arrêté

Arrêté n°AR 2021-211

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-211
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 20 septembre 2021
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