• Rapport voté

ATTRIBUTION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D’ENGAGEMENT DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - DISPOSITIF ÉQUIPEMENTS DE PROXIMITÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-061
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

RAPPORTS ANNUELS DES SOCIÉTÉS D’ÉCONOMIE MIXTE ET SOCIÉTÉS PUBLIQUES LOCALES SAEM CITALLIOS - SEMAPA - SEM GENOPOLE -SEM ENERGIES POSIT'IF- SAERP EXERCICE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-062
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • Rapport voté

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-063
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

PLAN D’URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS : DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D’ICI 2027 PREMIÈRE ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 2ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-508
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE D'AIDE À LA CRÉATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX CINQUIÈME AFFECTATION POUR 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-509
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • Rapport voté

INFORMATION SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - OCTOBRE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-510
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • Rapport voté

RELANCER L’ASCENSEUR SOCIAL, VALORISER LE MÉRITE ET L’EXCELLENCE ET FAVORISER LA MOBILITÉ INTERNATIONALE DES ÉTUDIANTS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-511
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

DISPOSITIF CAP COMPÉTENCES: 2ÈME RECONDUCTION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-515
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

PARTICIPATION AU FONCTIONNEMENT DU RÉSEAU PAM ÎLE-DE-FRANCE - 2ÈME AFFECTATION POUR 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-516
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

SCHÉMA DIRECTEUR DES RER MODERNISATION DES GARES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-517
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
  • Rapport voté

ENSEMBLE IMMOBILIER SCOLAIRE DU SECOND DEGRÉ HENRI IV À PARIS 5ÈME - RESTAURATION HISTORIQUE DE LA CROISÉE DE LA BIBLIOTHÈQUE DES GÉNOVÉFAINS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-519
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieInstitution