• Arrêté

Arrêté n°AR 2019-368 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-368
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2019-369 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-369
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
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  • Arrêté

Arrêté n°AR 2020-225 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-225
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 octobre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2020-226 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-226
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 octobre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2020-227 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-227
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 octobre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2020-228 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-228
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 octobre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2020-229 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-229
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 octobre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2020-230 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-230
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 octobre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2020-231 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-231
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 octobre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2020-232 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil Régional d’lle de France au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (C

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-232
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 octobre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2020-233 relative à l’artisanat, à l’entrepreneuriat et à l’aménagement numérique.

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-233
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 octobre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
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Arrêté n°AR 2020-234 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d’Île-de-France au sein de la Commission d’Aménagement Commercial

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-234
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 octobre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2020-235 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-235
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 octobre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2020-236 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-236
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 octobre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution