10344 résultats au total

10344 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 4ÈME RAPPORT POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-178
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE ET AFFECTATIONS D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-068
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • thématique active Rapport voté

PRIME RÉGIONALE ET AIDE AU RECRUTEMENT POUR LES EMPLOYEURS D'APPRENTIS POUR 2018 : 1ÈRE AFFECTATION POUR L'AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT (ASP)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-069
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • thématique active Rapport voté

PLAN RÉGIONAL "ANTI-BOUCHON" ET POUR CHANGER LA ROUTE : 10 OPÉRATIONS ROUTIÈRES ET INNOVATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-074
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

RENOUVELLEMENT DE CONVENTIONS PAM ET PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2018 POUR LE TRANSPORT DE PERSONNES HANDICAPÉES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-075
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

HABILITATION DE LA PRÉSIDENTE DU CONSEIL RÉGIONAL À SIGNER UN ACCORD DE COOPÉRATION AVEC LE DISTRICT AUTONOME D’ABIDJAN (CÔTE D’IVOIRE)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-076
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEurope et International
  • thématique active Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - FORMATION CONTINUE DES DEMANDEURS D'EMPLOI

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-077
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSanté
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT DE L'USAGE DU VÉLO EN ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-078
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

CONTRAT DE PLAN ÉTAT - RÉGION : 10 OPÉRATIONS ROUTIÈRES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-079
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU LOGEMENT - AIDE AU PARC PRIVÉ - PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-080
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

LA POLITIQUE RÉGIONALE DE SANTÉ DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-081
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSanté
  • thématique active Rapport voté

ADAPTATION DES INFRASTRUCTURES AUX NOUVEAUX MATÉRIELS ROULANTS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-082
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

TRANSPORT FLUVIAL : PLAN D'AIDES AU REPORT MODAL (PARM) 4ÈME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-083
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités