• Rapport voté

AIDE À LA RÉNOVATION THERMIQUE - 2ÈME AFFECTATION POUR 2022

  • Numéro de l'arrêté : CP 2022-366
  • Contrôle de légalité : 22 septembre 2022
  • Acte publié le : 26 septembre 2022
  • Logement et Aménagement
  • Rapport voté

TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES 5ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2022 - BUDGET 2022

  • Numéro de l'arrêté : CP 2022-373
  • Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
  • Acte publié le : 26 septembre 2022
  • Lycées
  • Rapport voté

TROPHÉES ORIANE 2022 DE L'INNOVATION NUMÉRIQUE DANS L'INFORMATION ET L'ORIENTATION TOUT AU LONG DE LA VIE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2022-384
  • Contrôle de légalité : 22 septembre 2022
  • Acte publié le : 22 septembre 2022
  • Enseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

PROTOCOLE DE COOPÉRATION TRIPARTITE ÉCOLES DE PRODUCTION

  • Numéro de l'arrêté : CP 2022-397
  • Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
  • Acte publié le : 23 septembre 2022
  • Jeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

APPROBATION D'UNE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA RÉGION ET ÎLE-DE-FRANCE MOBILITÉS

  • Numéro de l'arrêté : CP 2022-402
  • Contrôle de légalité : 22 septembre 2022
  • Acte publié le : 22 septembre 2022
  • Administration générale
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - SOUTIEN RÉGIONAL À L'INVESTISSEMENT DANS LES CENTRES DE FORMATIONS SANITAIRES - AFFECTATION 2022

  • Numéro de l'arrêté : CP 2022-438
  • Contrôle de légalité : 09 novembre 2022
  • Acte publié le : 17 novembre 2022
  • Santé
  • Rapport voté

DIVERSES MESURES RÉGIONALES DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID-19

  • Numéro de l'arrêté : CP 2022-C09
  • Contrôle de légalité : 22 septembre 2022
  • Acte publié le : 22 septembre 2022
  • Santé
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS PREMIÈRES AFFECTATIONS 2023

  • Numéro de l'arrêté : CP 2023-004
  • Contrôle de légalité : 24 janvier 2023
  • Acte publié le : 25 janvier 2023
  • Environnement
  • Rapport voté

PREMIÈRES AFFECTATIONS 2023 POUR LES AIDES RÉGIONALES AU CINÉMA ET À L'AUDIOVISUEL

  • Numéro de l'arrêté : CP 2023-038
  • Contrôle de légalité : 24 janvier 2023
  • Acte publié le : 25 janvier 2023
  • Culture
  • Rapport voté

AFFECTATIONS PROVISIONNELLES D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME RELATIVES À LA COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE - 1ER RAPPORT POUR 2023

  • Numéro de l'arrêté : CP 2023-061
  • Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Acte publié le : 25 janvier 2023
  • Administration générale
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE POUR LE PATRIMOINE EN ÎLE-DE-FRANCE - AFFECTATIONS POUR L'AMÉNAGEMENT CULTUREL ET LA VALORISATION DU PATRIMOINE - 2ÈME RAPPORT 2023

  • Numéro de l'arrêté : CP 2023-077
  • Contrôle de légalité : 28 mars 2023
  • Acte publié le : 28 mars 2023
  • Culture
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT 2ÈME RAPPORT 2023

  • Numéro de l'arrêté : CP 2023-091
  • Contrôle de légalité : 28 mars 2023
  • Acte publié le : 28 mars 2023
  • Sports, Jeunesse, Vie associative
  • Rapport voté

SUBVENTIONS POUR LES LOGEMENTS INTERMÉDIAIRES ET LES LOGEMENTS SOCIAUX FAMILIAUX, JEUNES ET ÉTUDIANTS - 2ÈME AFFECTATION POUR 2023

  • Numéro de l'arrêté : CP 2023-101
  • Contrôle de légalité : 29 mars 2023
  • Acte publié le : 29 mars 2023
  • Logement et Aménagement
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF "TICKETS-LOISIRS" ET AFFECTATION D'AUTORISATION D'ENGAGEMENT 2023

  • Numéro de l'arrêté : CP 2023-124
  • Contrôle de légalité : 29 mars 2023
  • Acte publié le : 29 mars 2023
  • Sports, Jeunesse, Vie associative
  • Rapport voté

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL REGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES – MAI 2016

  • Numéro de l'arrêté : CR 119-16
  • Acte publié le : 07 janvier 2023
  • Institution