Rechercher

9248 résultats au total

9248 résultats filtrés

thématique active Rapport voté

MISE À JOUR DES STATUTS DE LA SEM ÎLE-DE-FRANCE LOISIRS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-532
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 octobre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

thématique active Rapport voté

TARIFICATION DES LOCATIONS DE CERTAINS ESPACES DU SIÈGE RÉGIONAL

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-535
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieAdministration générale

thématique active Rapport voté

MODALITÉS D'ORGANISATION DES SÉANCES DE LA COMMISSION PERMANENTE PAR TÉLÉCONFÉRENCE PENDANT LA PÉRIODE DE L'ÉTAT D'URGENCE SANITAIRE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C01
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 avril 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

DIVERSES DISPOSITIONS FINANCIÈRES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C02
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 avril 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

thématique active Rapport voté

AIDES AUX ENTREPRISES : FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LES ENTREPRISES ET EXTENSION DU DISPOSITIF PM’UP

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C03
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 avril 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

thématique active Rapport voté

FONDS D’ÉQUIPEMENT D’URGENCE DES PROFESSIONNELS DE SANTÉ

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C04
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 avril 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieSanté

thématique active Rapport voté

AIDES AUX ÉTUDIANTS INFIRMIERS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C05
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 avril 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieSanté

thématique active Rapport voté

AIDES AU MONDE DE LA CULTURE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C06
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 avril 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieCulture

thématique active Rapport voté

MESURES POUR L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET LA RECHERCHE FACE À LA CRISE SANITAIRE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C07
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

thématique active Rapport voté

MESURES D’URGENCE RÉGIONALES EN FAVEUR DE L’ÉQUITATION FRANCILIENNE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C08
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

thématique active Rapport voté

AIDE EXCEPTIONNELLE AUX BOURSIERS DEMI-PENSIONNAIRES DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID 19 - MAI 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C09
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

MESURES D'URGENCE AGRICOLES ET ALIMENTAIRES - COVID 19

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C10
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

ACTIONS INTERNATIONALES - APPUI À DES ZONES DE COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE DE LA RÉGION DANS LA LUTTE CONTRE LE COVID-19

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C11
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieEurope et International

thématique active Rapport voté

AIDES AUX ENTREPRISES : PM’UP COVID-19, 1ER RAPPORT POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C12
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

thématique active Rapport voté

DIVERSES MESURES RÉGIONALES DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID-19

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C13
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieSanté