10344 résultats au total

10344 résultats filtrés
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-003 portant suppression de la régie d'avances n°3

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-003
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-004 relative à la transparence de la vie publique et notamment son article 111-3°

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-004
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-005 portant composition du comité technique de la Région d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-005
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-006 portant composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-006
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-007 MODIFIANT L’ARRETE N° 16-326 Fixant l’organisation des services administratifs, techniques et financiers de la Région d’lle-de-

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-007
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-008 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie A

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-008
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 janvier 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-009 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie B

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-009
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 janvier 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-010 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie C

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-010
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 janvier 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-011 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission consultative paritaire de la catégorie A

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-011
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 janvier 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-012 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission consultative paritaire de la catégorie B

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-012
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 janvier 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-013 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission consultative paritaire de la catégorie C

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-013
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 janvier 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-015 portant désignation de Monsieur Pierre Deniziot, Conseiller régional délégué spécial au handicap

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-015
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-016 délégué à l'écologie et au développement durable

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-016
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-017 déléguée au développement économique, à l'agriculture et à la ruralité

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-017
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-018 délégué à l'écologie et au développement durable

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-018
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution