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CONVENTIONS D’UTILISATION D’EQUIPEMENTS SPORTIFS : - LYCEE CLEMENT ADER A ATHIS-MONS (91) - LYCEE MARCEL PAGNOL A ATHIS MONS (91) - LYCEE GERARD DE NERVAL A LUZARCHES (95)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-079
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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FONDS EUROPEENS STRUCTURELS ET D’INVESTISSEMENT AFFECTATION PROVISIONNELLE D’AUTORISATION D’ENGAGEMENT (Programmation FEDER/FSE 2014-2020)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-080
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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TRAVAUX DANS LES EPLE DE LA REGION ILE DE FRANCE 2EME RAPPORT DE L’ANNEE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-081
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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TRAVAUX DANS LES CITES MIXTES REGIONALES DE LA REGION ILE DE FRANCE 2EME RAPPORT DE L’ANNEE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-084
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DU LIVRE PREMIERE AFFECTATION 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-088
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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CONVENTION TRIENNALE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA REGION ILE DE FRANCE ET L’ASSOCIATION ILE DE FRANCE EUROPE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-090
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE D’ECONOMIE CIRCULAIRE, DES DECHETS, ET DU FONDS PROPRETE PREMIERE AFFECTATION 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-091
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DE « SOUTIEN AUX FORUMS POUR L’EMPLOI» AFFECTATION 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-092
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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