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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-524

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-524
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 décembre 2021
Date de publication Acte publié le : 14 décembre 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-525 fixant la capacité d’accueil dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-525
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 décembre 2021
Date de publication Acte publié le : 15 décembre 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-526 fixant la capacité d’accueil dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-526
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 décembre 2021
Date de publication Acte publié le : 15 décembre 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-53-1

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-53-1
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 mai 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-548 portant délégation temporaire de signature du Pôle Cohésion Territoriale

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-548
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 décembre 2021
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-549 portant délégation de signature au Directeur départemental des territoires des Yvelines par intérim dans le cadre du Programme de développement rural FEADER 2014-2022

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-549
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 décembre 2021
Date de publication Acte publié le : 24 décembre 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-248 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-248
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 09 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-249 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-249
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 09 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-250 Portant désignation du représentant du Conseil régional d'Île-de-France au Conseil d'école de Télécom Paris

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-250
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 13 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-251 portant agrément de direction IFSI et IFAS Charles Foix

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-251
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 13 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-252

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-252
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 15 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-253 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-253
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 15 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-254 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-254
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 15 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-255 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-255
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 15 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-256 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-256
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 15 septembre 2022
CatégorieInstitution