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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-257 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-257
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-258 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-258
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-259 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-259
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-260 portant délégations de signatures de la Direction de la Culture

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-260
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-260-1 portant délégations de signatures de la Direction de la Culture – rectification d’une erreur d’orthographe d’un nom

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-260-1
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 27 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-261 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-261
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-262 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-262
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-263 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-263
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-264 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-264
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 27 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-265 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-265
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 27 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-266 portant déport de Monsieur Stéphane BEAUDET

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-266
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 octobre 2022
Date de publication Acte publié le : 07 octobre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-242 Portant nomination au Comité de sélection du Fonds d'aide à la création de jeu vidéo

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-242
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 octobre 2021
Date de publication Acte publié le : 20 octobre 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-249 fixant la capacité d’accueil dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-249
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 octobre 2021
Date de publication Acte publié le : 19 octobre 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-25 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-25
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 février 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-250 fixant la capacité d’accueil dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-250
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 octobre 2021
Date de publication Acte publié le : 19 octobre 2021
CatégorieInstitution