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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-258 Portant désignation des représentants du Conseil régional d'Ile-de-France au sein du Conseil d'administration de l'Institut polytechnique de Paris

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-258
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 20 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-259 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au sein du Conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-259
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 20 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-26 Fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-26
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 février 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-260 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au sein du Conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-260
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 20 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-261 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au sein du Conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-261
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 20 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-262 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au sein du Conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-262
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 20 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-263 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au sein du Conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-263
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 20 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-264 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au sein du Conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-264
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 20 octobre 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-265 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au sein du Conseil d'administration de la Cité Internationale Univer

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-265
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 20 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-267

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-267
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 21 octobre 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-268 Portant désignation des représentants du Conseil régional d'Ile-de-France au sein du Conseil régional d'orientation du CNFPT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-268
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 20 octobre 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-269 Portant désignation à la présidence de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-269
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 20 octobre 2021
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Arrêté n°AR 2021-27

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-27
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 février 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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Arrêté n°AR 2021-270 Portant désignation à la présidence de la Commission de délégation de service public du Conseil régional d'Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-270
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 20 octobre 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-271

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-271
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 22 octobre 2021
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