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AFFECTATION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS 2E RAPPORT POUR 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-117
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - AVENANT POUR LES FORMATIONS EN TRAVAIL SOCIAL - POURSUITE DU DÉVELOPPEMENT DE L'OUTIL DE SUIVI ET DE PILOTAGE SOLSTISS

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-118
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieSanté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - RÈGLEMENTS D'INTERVENTION RELATIFS AUX AUTORISATIONS DES FORMATIONS PARAMÉDICALES ET À LA SIMULATION SANTÉ

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-119
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieSanté

MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF « TICKETS LOISIRS » ET AFFECTATION D’AUTORISATION D’ENGAGEMENT POUR L’ANNEE 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-120
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

AFFECTATION DU SOLDE 2018 "GRATUITÉ DES TRANSPORTS POUR LES JEUNES EN INSERTION"

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-121
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieFormation professionnelle et Emploi

TRAVAUX DANS LES EPLE DE LA RÉGION D’ÎLE-DE-FRANCE 2ÈME RAPPORT BUDGET 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-122
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

AJUSTEMENTS DE DOTATIONS 2018-2019 ET 2017-2018 DES AIDES SOCIALES AUX LYCÉENS ET ÉLÈVES POST-BAC

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-123
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

SÉCURISATION DES LYCÉES SECONDE AFFECTATION - BUDGET 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-124
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

BOUCLIER DE SÉCURITÉ : 1ÈRE AFFECTATION POUR L’ANNÉE 2019 ET APPEL À PROJETS 2019 « MIEUX PROTÉGER LES VICTIMES »

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-125
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieSécurité

TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES DE LA RÉGION D’ÎLE-DE-FRANCE 2ÈME RAPPORT BUDGET 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-126
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DES ARTS PLASTIQUES, NUMÉRIQUES ET URBAINS EN ÎLE- DE-FRANCE - PREMIÈRE AFFECTATION POUR L’ANNÉE 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-127
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieCulture

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT CULTUREL POUR LE SPECTACLE VIVANT (1ÈRE AFFECTATION POUR 2019)

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-128
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieCulture

RAPPORTS ANNUELS DES SOCIÉTÉS D'ÉCONOMIE MIXTE ET SOCIÉTÉS PUBLIQUES LOCALES POUR L'EXERCICE 2017 (SAEM CITALLIOS - SEM GENOPOLE - SEM ENERGIES POSIT'IF - SEML SIGEIF MOBILITES - SAERP - SEMAPA)

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-129
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieFinances et fonds européens

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-130
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME SMART RÉGION - 1ÈRE TRANCHE 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-131
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieÉconomie et Emploi