Rechercher

9243 résultats au total

9243 résultats filtrés

thématique active Rapport voté

CONDITIONS D'EXERCICE DU MANDAT DE MEMBRE DU CONSEIL ÉCONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL RÉGIONAL ET DE FONCTIONNEMENT DU CESER CONDITIONS D'EXERCICE DES MISSIONS DES AGENTS RÉGIONAUX MANDATURE 2021-2028

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-059
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieAdministration générale

thématique active Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - SEPTEMBRE 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-060
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - SEPTEMBRE 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-061
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

COMMUNICATION - ACTIONS ENTREPRISES EN RÉPONSE AUX OBSERVATIONS FORMULÉES DANS LE RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION DE L'ASSOCIATION CHOOSE PARIS RÉGION

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-062
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

CONVENTION ETAT-RÉGION RELATIVE À L'ÉQUIPEMENT DE LA POLICE NATIONALE ET DE LA GENDARMERIE NATIONALE ET AU RENFORCEMENT DE LA SÉCURITÉ EN ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-063
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieSécurité

thématique active Rapport voté

COMMUNICATION - RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES SUR LE CONTRÔLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE "POLITIQUE CULTURELLE"

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-064
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - NOVEMBRE 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-065
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

DÉVELOPPEURS DE L'APPRENTISSAGE SOLDES 2019 -

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-228
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

thématique active Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - MODIFICATION DU RÈGLEMENT RÉGIONAL DES BOURSES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-230
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

thématique active Rapport voté

AMI RECONQUÉRIR LES FRICHES FRANCILIENNES: 1ÈRE AFFECTATION - AMI URBANISME TRANSITOIRE: 8ÈME AFFECTATION- AFFECTATION 2020 EPL PARIS LA DÉFENSE- REPORT DE LA BIENNALE D'ARCHITECTURE ET DE PAYSAGE D'ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-231
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

2ÈME AFFECTATION 2020 POUR L'AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE 2ÈME AFFECTATION POUR LA VALORISATION DU PATRIMOINE AFFECTATION POUR LE FONDS RÉGIONAL D’ACQUISITION DES MUSÉES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-232
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieCulture

thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT CULTUREL POUR LES ARTS VISUELS (1ÈRE AFFECTATION POUR 2020) ET ATTRIBUTIONS AU TITRE DES 24 HEURES DE LA CRÉATION (DEUXIÈME ÉDITION)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-233
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieCulture

thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DU PLAN SOLAIRE 2024 - INSTALLATIONS PHOTOVOLTAÏQUES SUR LES TOITURES DES LYCÉES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-234
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

RAPPORT DONNANT MANDATS SPÉCIAUX AUX ÉLUS RÉGIONAUX - JUILLET 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-235
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieAdministration générale

thématique active Rapport voté

SOUTIEN AUX ACTIONS CITOYENNES ET MÉMORIELLES - 2ÈME AFFECTATION POUR 2020 - ANNÉE SCOLAIRE 2020-2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-236
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution