10344 résultats au total

10344 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUES RÉGIONALES CLIMAT-AIR-ÉNERGIE QUATRIÈMES AFFECTATIONS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-171
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieEnvironnement
  • thématique active Rapport voté

SUBVENTIONS AUX DOMAINES DE RECHERCHE ET D'INNOVATION MAJEURS ET À LA QUESTION D'INTÉRÊT MAJEUR HANDICAP 2023 POUR LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-172
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • thématique active Rapport voté

INFORMATION SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - JUIN 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-173
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

PARIS RÉGION UP : AIDES PM'UP, TP'UP ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉS POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES - 3ÈME RAPPORT POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-174
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT DES TPE ET PME DE L'ESS : 2ÈME RAPPORT POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-175
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • thématique active Rapport voté

AIDES AUX ENTREPRISES : CRÉATION DU DISPOSITIF "PM'UP JEUNES POUSSES INDUSTRIELLES, POUR UNE RÉINDUSTRIALISATION DÉCARBONÉE"

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-176
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • thématique active Rapport voté

COTISATION EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION DES RÉGIONS DE FRANCE (ARF)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-177
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : SOLDE SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2023 DU SANITAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-178
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieSanté
  • thématique active Rapport voté

DIVERSES MESURES POUR LA FORMATION ET L'EMPLOI

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-179
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS - QUATRIÈMES AFFECTATIONS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-181
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieEnvironnement
  • thématique active Rapport voté

AGRICULTURE - 4ÈMES AFFECTATIONS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-182
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieAgriculture et Alimentation
  • thématique active Rapport voté

LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE - 4ÈME AFFECTATION POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-183
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieSanté
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE SOCIALE ET RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP 4ÈME AFFECTATION POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-184
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • thématique active Rapport voté

DÉNOMINATION LYCÉE "GEORGES-BRASSENS" - VILLENEUVE-LE-ROI - 94 - LYCÉE MARIANNE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-185
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
  • CatégorieLycées
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE POUR LE PATRIMOINE EN ILE-DE-FRANCE - AFFECTATIONS POUR L'AMÉNAGEMENT CULTUREL ET LA VALORISATION DU PATRIMOINE, 2E SESSION DE LABELLISATION PATRIMOINE D'INTÉRÊT RÉGIONAL - 4ÈME RAPPORT 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-186
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieCulture