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INFORMATION SUR LES MÉTIERS ET LES FORMATIONS - RENFORCEMENT DES PARTENARIATS POUR L'INFORMATION ET L'ORIENTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-516
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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AIDES RÉGIONALES AUX ÉLÈVES PRÉ ET POST-BAC. AJUSTEMENTS DES DOTATIONS 2020-2021 - RESTAURATION SCOLAIRE DANS LES EPLE SOLDES COMPENSATION 2019-2020 - AIDE DE 100€ AUX BOURSIERS AJUSTEMENTS ET CONVENTION - CONVENTION PARTENARIAT LYCÉE RABELAIS 75018 PARIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-517
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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APPEL À PROJETS " INGÉNIERIE DE FORMATIONS PROFESSIONNELLES ET D'OFFRES D'ACCOMPAGNEMENT INNOVANTES " (IFPAI ÎLE-DE-FRANCE)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-518
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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FINANCEMENT DU TRAMWAY T1 EST (93) ET CLÔTURE DU TRAMWAY T6 (92 ET 78)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-318
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 4ÈME RAPPORT POUR 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-321
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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SOLDE DES SUBVENTIONS 2021: INSTITUT PARIS REGION, AEV, BRUITPARIF, ÎLE-DE-FRANCE TERRE DE SAVEURS - COTISATION À LA MAIDF

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-322
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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TRANSFORMATION NUMÉRIQUE DES LYCÉES - 2ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-323
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieLycées
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STRATÉGIE RÉGIONALE FRET ET LOGISTIQUE : OPÉRATIONS FLUVIALES, AMÉLIORATION DE LA DESSERTE DE ZONES LOGISTIQUES, SEML SIGEIF MOBILITÉS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-324
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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SOUTIEN AUX MOBILITÉS DURABLES : OPÉRATIONS D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES ET DE SÉCURITÉ ROUTIÈRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-325
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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CONVENTIONS DE FINANCEMENT DE COLLECTE ET DE STOCKAGE DE DONNÉES DE MOBILITÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-326
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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SOUTIEN AUX ACTIONS ÉDUCATIVES - 4ÈME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-327
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieLycées
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PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS: DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - 5ÈME ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 4ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-328
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieLycées
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CENTRE HUBERTINE AUCLERT, LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS, CITOYENNETÉ, VIE ASSOCIATIVE ET QUARTIERS POPULAIRES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-329
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
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MISE EN OEUVRE DU PACTE AGRICOLE ET DU PLAN RÉGIONAL POUR UNE ALIMENTATION LOCALE DURABLE ET SOLIDAIRE (PRA)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-330
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieAgriculture et Alimentation
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PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIÉTÉ DERICHBOURG ÉNERGIE - TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE L'HÉMICYCLE ET DES ESPACES D'ACCUEIL DE L'HÔTEL DE RÉGION-ÎLE-DE- FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-331
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution