Rechercher

10344 résultats au total

10344 résultats filtrés

thématique active Rapport voté

JEUNESSE ET PROMESSE RÉPUBLICAINE - FONCTIONNEMENT ET INVESTISSEMENT 3ÈME RAPPORT POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-202
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

thématique active Rapport voté

AFFECTATION POUR LES CHÈQUES PERMIS, SUBVENTION EXCEPTIONNELLE MISSION LOCALE DE MONTREUIL, AFFECTATION ECOLE DE PRODUCTION ARGENTEUIL

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-315
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

thématique active Rapport voté

ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT URBAIN DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-316
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

SUBVENTIONS ÎLE-DE-FRANCE MOBILITÉS (PAM, TST, IMAGINE R) ET CONNAISSANCES DES MOBILITÉS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-317
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
CatégorieTransports et mobilités

thématique active Rapport voté

JEUNESSE ET PROMESSE RÉPUBLICAINE - FONCTIONNEMENT 5ÈME RAPPORT POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-318
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

thématique active Rapport voté

SOUTIEN AUX ACTIONS ÉDUCATIVES - 3ÈME AFFECTATION 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-319
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE À DES CONSEILLERS RÉGIONAUX

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-320
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieFinances et fonds européens

thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (4ÈME AFFECTION 2023)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-321
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieCulture

thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ILE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT 5ÈME RAPPORT POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-322
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative

thématique active Rapport voté

INFORMATION SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - SEPTEMBRE 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-323
Date de publication Acte publié le : 22 septembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU LOGEMENT - MISE EN OEUVRE DE LA GESTION EN FLUX DES DROITS DE RÉSERVATION DES LOGEMENTS SOCIAUX

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-324
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieFinances et fonds européens

thématique active Rapport voté

POLITIQUE DE SOUTIEN À L'ENTREPRENEURIAT ET AU DÉVELOPPEMENT DES TPE-PME

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-325
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieÉconomie et Emploi

thématique active Rapport voté

BUDGET PARTICIPATIF ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE - 5ÈME ÉDITION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-326
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieEnvironnement

thématique active Rapport voté

FILIÈRES ET INNOVATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-327
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieFinances et fonds européens

thématique active Rapport voté

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉS ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 5ÈME RAPPORT POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-328
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap