10344 résultats au total

10344 résultats filtrés
  • Rapport voté

ÉTUDES EN VUE DE LA RÉALISATION D'UN SERVICE DE NAVETTE AUTONOME ET LA CONNAISSANCE DES USAGES DU BOULEVARD PÉRIPHÉRIQUE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-076
  • Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Transports et mobilités
  • Rapport voté

RAPPORT DONNANT MANDATS SPÉCIAUX AUX ÉLUS RÉGIONAUX - JANVIER 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-077
  • Contrôle de légalité : 04 février 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Administration générale
  • Rapport voté

STRATÉGIE FRET ET LOGISTIQUE : PREMIER RAPPORT 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-078
  • Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Transports et mobilités
  • Rapport voté

ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION EN FAVEUR DE LA SECRIF - PREMIER ACOMPTE 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-079
  • Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Administration générale
  • Rapport voté

DOTATION 2020 (1ÈRE AFFECTATION EN FONCTIONNEMENT) AU GIP GENOPOLE - MARCHÉS DE PRESTATIONS

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-080
  • Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Enseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX FÉDÉRATIONS DE PARENTS D'ÉLÈVES ANNÉE SCOLAIRE 2019-2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-081
  • Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

DÉNOMINATION DU LYCÉE PLAINE-COMMUNE À SAINT-DENIS (93) - ANGELA DAVIS

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-082
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT URBAIN PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-083
  • Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Logement et Aménagement
  • Rapport voté

CONTRATS RURAUX : AVENANTS ET 4ÈME AFFECTATION 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-260
  • Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Ruralité, Commerce et Artisanat
  • Rapport voté

ROUTES : MISE EN ŒUVRE DES DISPOSITIFS "EXEMPLARITÉ RÉGIONALE À SAINT-OUEN", HÉRITAGE OLYMPIQUE, INNOVATION, SÉCURITÉ ROUTIÈRE ET ÉLECTROMOBILITÉ

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-261
  • Contrôle de légalité : 01 juillet 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Transports et mobilités
  • Rapport voté

TRAVAUX DANS LES EPLE - 4ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2020 - BUDGET 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-262
  • Contrôle de légalité : 01 juillet 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES- 4ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2020 - BUDGET 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-263
  • Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - MARCHÉS - FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ ET D'ÉLECTRICITÉ DANS LES LYCÉES FRANCILIENS -LOCATION DE BÂTIMENTS DÉMONTABLES - 4ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE - BUDGET 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-264
  • Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

3ÈME AFFECTATION 2020 POUR LA RESTAURATION ET LA VALORISATION DU PATRIMOINE EN ÎLE- DE-FRANCE 3ÈME AFFECTATION 2019 POUR LE DÉVELOPPEMENT DU PATRIMOINE EN RÉGION 1ÈRE CAMPAGNE D'ATTRIBUTION 2020 DU LABEL « PATRIMOINE D'INTÉRÊT RÉGIONAL »

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-266
  • Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Culture
  • Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS POUR LA CRÉATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX FAMILIAUX, JEUNES ET ÉTUDIANTS - 3ÈME AFFECTATION POUR 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-267
  • Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Logement et Aménagement