Rechercher

10344 résultats au total

10344 résultats filtrés

thématique active Rapport voté

AFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS - 1ER RAPPORT POUR 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-064
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative

thématique active Rapport voté

PREMIÈRES ATTRIBUTIONS ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET ORIENTATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-065
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

thématique active Rapport voté

PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIÉTÉ EUROPÉENNE DE LOCATION D'IMMEUBLES COMMERCIAUX ET INDUSTRIELS - BAIL COMMERCIAL IMMEUBLE "CHALLENGE 2" À NANTERRE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-066
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieAdministration générale

thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ÎLE-DE FRANCE DEUXIÈME AFFECTATION 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-067
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 mars 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieTourisme

thématique active Rapport voté

TRAVAUX DANS LES EPLE - 1ER RAPPORT DE L'ANNÉE 2022 - BUDGET 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-068
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES - 1ER RAPPORT DE L'ANNÉE 2022 - BUDGET 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-069
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - MARCHÉS DE FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ ET D'ÉLECTRICITÉ DANS LES LYCÉES FRANCILIENS - AFFECTATIONS PROVISIONNELLES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-070
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (1ÈRE AFFECTATION 2022)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-071
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mars 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieCulture

thématique active Rapport voté

CARTE DES FORMATIONS PROFESSIONNELLES INITIALES ADAPTATION DE L'OFFRE DE FORMATION POUR LA RENTRÉE 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-072
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

GESTION FONCIÈRE ET CONVENTIONS RELATIVES AUX EPLE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-073
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

CONVENTION D'UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS POUR LES EPLE - PREMIER RAPPORT 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-074
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

SÉCURISATION DES LYCÉES - 1ÈRE AFFECTATION DE L'ANNÉE 2022 - BUDGET 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-075
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

LOGEMENTS DE FONCTION DES EPLE, VALEUR DES PRESTATIONS ACCESSOIRES ACCORDÉES GRATUITEMENT AU TITRE DE 2021 AUX AGENTS LOGÉS PAR NÉCESSITÉ ABSOLUE DE SERVICE, CONVENTIONS D'OCCUPATION PRÉCAIRE ET CONVENTIONS D'OCCUPATION TEMPORAIRE CONCLUES (2020/2021)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-076
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

RAPPORT DONNANT MANDATS SPÉCIAUX AUX ÉLUS RÉGIONAUX - MARS 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-077
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 mars 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieAdministration générale

thématique active Rapport voté

PREMIÈRE AFFECTATION PAM POUR 2022 ET DONNÉES TRANSPORT

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-078
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 mars 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieTransports et mobilités