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SOUTIEN RÉGIONAL AUX RADIOS LOCALES ET À LA LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS ET L'ÉGALITÉ FEMMES-HOMMES / CITOYENNETÉ / CHANTÉ NWEL EN ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-434
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

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PROGRAMMES D'AIDE À LA SÉCURISATION ET À LA RÉNOVATION DES LYCÉES PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - QUATRIÈME RAPPORT POUR L'ANNÉE 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-435
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLycées

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AFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS - 4ÈME RAPPORT POUR L'ANNÉE 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-436
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative

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POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS - AFFECTATIONS 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-437
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieEnvironnement

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ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT URBAIN - QUATRIÈME AFFECTATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-439
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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SOUTIEN AUX ENTREPRISES ET ACCOMPAGNEMENT DE LA STRATÉGIE RÉGIONALE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-440
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

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1ÈRES AFFECTATIONS 2022 POUR LA VALORISATION DU PATRIMOINE EN ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-039
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieCulture

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TIERS-LIEUX, COMMERCE ET ARTISANAT

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-040
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

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AIDES RÉGIONALES AUX ÉLÈVES PRÉ ET POST-BAC - AJUSTEMENT DES DOTATIONS 2021-2022 ET 2020-2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-041
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieLycées

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TRANSFORMATION NUMÉRIQUE DES LYCÉES - 1ER RAPPORT DE L'ANNÉE 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-043
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieLycées

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DOTATION 2022 (1ÈRE AFFECTATION EN FONCTIONNEMENT) AU GIP GENOPOLE - DÉPENSES DE COMMUNICATION ET DE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL SCIENTIFIQUE RÉGIONAL

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-044
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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JEUNESSE ET PROMESSE RÉPUBLICAINE FONCTIONNEMENT - 1ER RAPPORT POUR 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-045
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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CHOOSE PARIS REGION, CHALLENGES IA SANTÉ ET AUTRES DOSSIERS ÉCONOMIQUES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-046
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

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AFFECTATION 2022 POUR LES PROGRAMMES FORMATIONS TRANSVERSALES ET PARCOURS ENTRÉE DANS L'EMPLOI

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-047
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

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MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF "TICKETS LOISIRS" ET AFFECTATION D'AUTORISATION D'ENGAGEMENT 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-048
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative