Rechercher

10344 résultats au total

10344 résultats filtrés

thématique active Rapport voté

PLAN FRICHES RÉGIONAL, URBANISME TRANSITOIRE ET CPIER VALLÉE DE LA SEINE : SECONDES AFFECTATIONS 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-417
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

BUDGET PARTICIPATIF ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE - 3ÈME SESSION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-418
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieEnvironnement

thématique active Rapport voté

FINANCEMENT DE PÔLES D'ÉCHANGES MULTIMODAUX (75,77,91,93,94)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-419
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

thématique active Rapport voté

POURSUITE DE LA STRATÉGIE RÉGIONALE D'AMÉLIORATION DES INFRASTRUCTURES ROUTIÈRES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-420
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

thématique active Rapport voté

SOUTIEN RÉGIONAL AUX QUARTIERS POPULAIRES ET AUX TERRITOIRES RURAUX FONDS D'URGENCE QUARTIERS POPULAIRES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-422
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative

thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DES ARTS PLASTIQUES NUMÉRIQUES ET URBAINS EN ÎLE- DE-FRANCE CINQUIÈME AFFECTATIONS POUR 2021 FONCTIONNEMENT ET INVESTISSEMENT

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-423
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieCulture

thématique active Rapport voté

SOUTIEN RÉGIONAL AUX RÉSEAUX SOLIDAIRES ET TÊTES DE RÉSEAUX ASSOCIATIVES - AFFECTATIONS 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-424
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative

thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE "MIEUX PROTÉGER LES VICTIMES"

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-425
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieSécurité

thématique active Rapport voté

5ÈME AFFECTATION 2021 POUR L'AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE 5ÈME AFFECTATION 2021 POUR LA VALORISATION DU PATRIMOINE 2ÈME SESSION DE LABELLISATION PATRIMOINE D'INTÉRÊT RÉGIONAL

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-426
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieCulture

thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE : INVESTISSEMENT - 4ÈME RAPPORT POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-427
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative

thématique active Rapport voté

AIDES D'URGENCE POUR HAÏTI ET L'ALGÉRIE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-428
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieEurope et International

thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DU PACTE AGRICOLE ET DU PLAN RÉGIONAL POUR UNE ALIMENTATION LOCALE DURABLE ET SOLIDAIRE(PRA) ET PLAN DE MÉTHANISATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-429
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieAgriculture et Alimentation

thématique active Rapport voté

CONTRATS RURAUX : NOUVEAU DISPOSITIF ET AVENANTS, 5ÈME AFFECTATION 2021 - INONDATIONS - COMMERCES DE PROXIMITÉ - PNR

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-430
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat

thématique active Rapport voté

AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU LIVRE ET DE L'AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE - CINQUIÈME AFFECTATION POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-432
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieCulture

thématique active Rapport voté

POLITIQUES RÉGIONALES ÉNERGIE-CLIMAT ET AIR : AFFECTATIONS 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-433
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieEnvironnement