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LE PACTE AGRICOLE - UN LIVRE BLANC POUR L’AGRICULTURE FRANCILIENNE À L’HORIZON 2030

• Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-014
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juin 2018
• Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
• CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat

COMPTE-RENDU SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT- MAI 2018COMPTE-RENDU SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT- MAI 2018

• Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-015
• Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
• CatégorieInstitution

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - MAI 2018

• Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-008
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 juin 2018
• Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
• CatégorieInstitution

• Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-241
• Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
• CatégorieTransports et mobilités

L’ÎLE-DE-FRANCE, TERRITOIRE CHEF DE FILE POUR LA FRANCOPHONIE

• Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-041
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 septembre 2018
• Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
• CatégorieEurope et International

DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT DES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES PUBLICS POUR 2019 DOTATION DE FONCTIONNEMENT SPÉCIFIQUE CONTRÔLES TECHNIQUES OBLIGATOIRES ET CONTRATS D'ENTRETIEN OBLIGATOIRES (CTO CEO) POUR 2019 DOTATION MISSION DE LUTTE CONTRE LE DÉCROCHAGE SCOLAIRE 2018 - 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-030
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 septembre 2018
• Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
• CatégorieInstitution

ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU LOGEMENT PARTENARIATS POUR L'ATTRACTIVITÉ ET LA SOLIDARITÉ

• Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-031
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 septembre 2018
• Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
• CatégorieLogement et Aménagement

COMPTE RENDU SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT- SEPTEMBRE 2018COMPTE RENDU SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT- SEPTEMBRE 2018

• Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-032
• Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
• CatégorieInstitution

PRÉSENTATION DU RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES SUR LE SUIVI DES PRÉCÉDENTES RECOMMANDATIONS RELATIVES AU CONTRAT DE PLAN ETAT-RÉGION 2007 2013.PRÉSENTATION DU RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES SUR LE SUIVI DES PRÉCÉDENTES RECOMMANDATIONS RELATIVES AU CONTRAT DE PLAN ETAT-RÉGION 2007 2013.

• Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-023
• Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
• CatégorieInstitution

RÉGION ÎLE-DE-FRANCE, RÉGION SOLIDAIRE

• Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-024
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 juillet 2018
• Date de publication Acte publié le : 18 janvier 2024
• CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - JUILLET 2018

• Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-025
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 juillet 2018
• Date de publication Acte publié le : 18 janvier 2024
• CatégorieInstitution

MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL RÉGIONAL (POLICE DES SÉANCES)

• Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-026
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 juin 2018
• Date de publication Acte publié le : 09 février 2023
• CatégorieInstitution

REMPLACEMENT D'UN MEMBRE DE LA COMMISSION D'ÉTHIQUE RÉGIONALE

• Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-034
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 septembre 2018
• Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
• CatégorieInstitution

COMPTE-RENDU SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.4231-7-1 DU CGCT - NOVEMBRE 2018COMPTE-RENDU SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.4231-7-1 DU CGCT - NOVEMBRE 2018

• Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-035
• Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
• CatégorieInstitution

DISPOSITIONS RELATIVES AUX RESSOURCES HUMAINES - RÉMUNÉRATION ET RÉGIMES INDEMNITAIRE DES AGENTS DU SIÈGE ET DES LYCÉES - RIFSEEP

• Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-036
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 septembre 2018
• Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
• CatégorieAdministration générale