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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-060 portant dispositions relatives à la sous-mesure 10.1

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-060
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 mars 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-061 Fixant l'organisation des services administratifs, techniques et financiers de la Région d'Ile-de-France ainsi que de la direction fonctionnelle du Conseil Economique, Social et Environnemental Régional

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-061
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 20 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-062

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-062
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 20 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-063

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-063
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 20 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-064

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-064
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 20 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-065

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-065
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 20 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-066

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-066
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 20 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-067

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-067
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 20 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-069

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-069
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 février 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-070 Portant désignation des représentants du Conseil régional d'Ile-de-France au sein du Conseil régional d'orientation du CNFPT Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-070
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 février 2024
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Arrêté n°AR 2024-071 Portant désignation de la représentante de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au Conseil d'administration de la Société d'Entraide des Conseil

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-071
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 février 2024
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Arrêté n°AR 2024-072 Portant désignation des représentants du Conseil régional d'Ile-de-France à la Conférence régionale de la santé et de l'autonomie d'Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-072
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 février 2024
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Arrêté n°AR 2024-073 portant délégations de signatures du Pôle Lycées

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-073
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 février 2024
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Arrêté n°AR 2024-074 Portant désignation de la représentante du Conseil régional d'Ile-de-France au Conseil de surveillance de l'Agence régionale de santé (ARS) d'Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-074
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 février 2024
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Arrêté n°AR 2024-075 portant délégations de signature du Pôle Formation professionnelle et apprentissage

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-075
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 février 2024
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