10344 résultats au total

10344 résultats filtrés
  • Rapport voté

CPER - TRAMWAY TRAM 1 À COLOMBES ET TRAM 10 ANTONY - CLAMART (92)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-092
  • Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Transports et mobilités
  • Rapport voté

APPROBATION DU PROJET DE LA CONVENTION ORCOD-IN DU VAL FOURRÉ À MANTES-LA-JOLIE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-093
  • Contrôle de légalité : 03 février 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Logement et Aménagement
  • Rapport voté

DEUXIÈMES AFFECTATIONS 2020 POUR LE CINÉMA ET L'AUDIOVISUEL

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-094
  • Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Culture
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ÎLE-DE FRANCE DEUXIÈME AFFECTATION

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-095
  • Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Tourisme
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP 2ÈME AFFECTATION POUR 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-096
  • Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Famille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

PNR : PROGRAMMES D’ACTIONS 2020 - DISPOSITIFS DE SAUVEGARDE DES COMMERCES DE PROXIMITÉ EN MILIEU RURAL : 1ÈRE AFFECTATION 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-097
  • Contrôle de légalité : 09 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Ruralité, Commerce et Artisanat
  • Rapport voté

PRIC 2020 : ABONDEMENT FORMATIONS TRANSVERSALES - PARCOURS ENTRÉE DANS L'EMPLOI - AFFECTATION ACTIONS PRIC - SUBVENTION ACTIONS EXPÉRIMENTALES

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-098
  • Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Formation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

BUDGET PARTICIPATIF ÉCOLOGIQUE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-100
  • Contrôle de légalité : 03 février 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Logement et Aménagement
  • Rapport voté

POLITIQUE ÉNERGIE-CLIMAT - MISE EN ŒUVRE DU PLAN "CHANGEONS D'AIR" : 2ÈME AFFECTATION 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-101
  • Contrôle de légalité : 06 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Logement et Aménagement
  • Rapport voté

PROJET "PARIS REGION FELLOWSHIP PROGRAMME", SOUTIEN AUX DOMAINES D’INTÉRÊT MAJEUR (DIM) ET FONCTIONNEMENT DE LA M.I.S.S. EN 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-102
  • Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Enseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

PARIS RÉGION UP - AIDES PM’UP, TP’UP ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉS POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES - 2ÈME RAPPORT POUR 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-103
  • Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Économie et Emploi
  • Rapport voté

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR 1ERE AFFECTATION ENVA, CROUS DE VERSAILLES, EHESS, GRAND EQUIPEMENT DOCUMENTAIRE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-104
  • Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Enseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

TRAVAUX DANS LES EPLE - 2ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2020 - BUDGET 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-105
  • Contrôle de légalité : 04 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE - 2ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2020 - BUDGET 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-106
  • Contrôle de légalité : 04 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - 2ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-107
  • Contrôle de légalité : 04 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution