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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-550 portant délégations de signatures du Pôle Ressources Humaines

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-550
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-551

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-551
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 décembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-552 Portant délégations de signatures du pôle finances

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-552
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-553 portant sur le schéma directeur de la région Ile-de-France environnemental (SDRIF-E) Remplaçant l’arrêté N°2023-551 du 21 décembre 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-553
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 décembre 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-001 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission consultative paritaire de la Région d’Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-001
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-003 portant composition de la Commission de désignation des candidats aux logements sociaux de la Région d'Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-003
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 12 janvier 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-004

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-004
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 17 janvier 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-005

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-005
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 17 janvier 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-006

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-006
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 17 janvier 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-009

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-009
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 17 janvier 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-010

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-010
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 17 janvier 2024
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Arrêté n°AR 2024-011 modifiant la composition et portant nomination des membres du comité régional de la biodiversité de la région Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-011
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 18 janvier 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-012

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-012
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-014

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-014
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-015 portant composition du comité de pilotage des sites Natura 2000 FR 1100798 « La Bassée » et FR 1112002 « Bassée et plaines adjacentes »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-015
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 08 février 2024
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