10344 résultats au total

10344 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - SEPTEMBRE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-037
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

PLAN SPORT OXYGÈNE : TROISIÈME VOLET DE LA NOUVELLE POLITIQUE SPORTIVE DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-038
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 septembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • thématique active Rapport voté

AVIS DU CONSEIL RÉGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE SUR LE PROJET RÉGIONAL DE SANTÉ 2018-2022 (PRS2)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-027
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2018
  • Date de publication Acte publié le : 18 janvier 2024
  • CatégorieSanté
  • thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DES PREMIÈRES RECOMMANDATIONS DE LA COMMISSION D'ÉTHIQUE RÉGIONALE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-019
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 juin 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

UN DISPOSITIF D'APPRENTISSAGE DES LANGUES ET DE PRATIQUE DES LANGUES ÉTRANGÈRES À DESTINATION DES FRANCILIENS: LA PLATEFORME MULTILINGUE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-020
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juin 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • thématique active Rapport voté

REMPLACEMENT À LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL RÉGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-022
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juin 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

STRATÉGIE D'ACCOMPAGNEMENT DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE À L'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-039
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • thématique active Rapport voté

CONVENTIONS DE PARTENARIAT ENTRE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE, LES RÉGIONS ET COLLECTIVITÉ TERRITORIALE D’OUTRE-MER GUADELOUPE, GUYANE ET RÉUNION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-040
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 novembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • thématique active Rapport voté

PLAN VÉLO RÉGIONAL : SOUTIEN À CINQ OPÉRATIONS (77, 91 ET 93)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-086
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

1ÈRES AFFECTATIONS - LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS, ÉGALITÉ FEMMES HOMMES ET LUTTE CONTRE LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES 2ÈMES AFFECTATIONS - CITOYENNETÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-087
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • thématique active Rapport voté

ROUTE : MISE EN ŒUVRE DU CPER ET DU PLAN "ANTI-BOUCHON ET POUR CHANGER LA ROUTE" ET AFFECTATIONS RELATIVES À LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-088
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

CONVENTIONS "TROUVEZ UN STAGE POUR LES JEUNES FRANCILIENS" POUR LES "GRANDS COMPTES" TRANSPORTS EN 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-089
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS POUR LA CRÉATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX FAMILIAUX, JEUNES ET ÉTUDIANTS - 1ÈRE AFFECTATION POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-090
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

CONTRATS RURAUX : NOUVEAUX DISPOSITIFS - AVENANT - 2ÈME RAPPORT 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-091
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat