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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-070 portant modification de l’arrêté d'agrément délivré à un établissement de formation en travail social

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-070
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-071 déléguée spéciale à l’agriculture et à la ruralité

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-071
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-072 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-072
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 mars 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-073 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission consultative paritaire de la catégorie C

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-073
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 mars 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-074 PORTANT AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-074
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-075 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-075
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-076 relative à la transparence de la vie publique et notamment son article 11 1-3°

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-076
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-077 modifié par l'Ordonnance n°2016-1562 du 21 novembre 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-077
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-082 relative aux nouveaux Contrats Ruraux et anciens dispositifs ruraux : 1°" affectation 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-082
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-083 portant modification de l’arrêté d'agrément délivré à un établissement de formation en travail social

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-083
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-084 portant modification de l’arrêté d'agrément délivré à un établissement de formation en travail social

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-084
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-086 relative au soutien aux tiers-lieux, lieux d'innovation et autres affaires économiques

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-086
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-091 portant délégation de signature du Pôle Ressources Humaines

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-091
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-092 portant désignation de Monsieur Pierre DENIZIOT, Conseiller régional délégué spécial au handicap

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-092
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-010 portant modification de l'arrêté n°18-64 du 19 mars 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-010
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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