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POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ILE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT 2ÈME RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-087
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
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POLITIQUES RÉGIONALES BIODIVERSITÉ - EAU - ÎLOTS DE FRAÎCHEUR - FORÊT-BOIS - 2ÈMES AFFECTATIONS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-088
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2024
  • CatégorieEnvironnement
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LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE - 2ÈME AFFECTATION POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-090
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieSanté
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POLITIQUES RÉGIONALES CLIMAT, AIR, ÉNERGIE 2ÈMES AFFECTATIONS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-091
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2024
  • CatégorieEnvironnement
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POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS - 2ÈMES AFFECTATIONS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-092
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieEnvironnement
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BOUCLIER DE SÉCURITÉ : 2ÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-093
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2024
  • CatégorieSécurité
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MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE "MIEUX PROTÉGER LES VICTIMES"

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-094
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieSécurité
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DES TERRITOIRES RURAUX -COMMERCES DE PROXIMITÉ- CONTRATS RURAUX ET PNR DU VEXIN FRANÇAIS- 2ÈMES AFFECTATIONS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-095
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
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DEUXIÈME RAPPORT D'AFFECTATION PTNUM 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-096
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2024
  • CatégorieAdministration générale
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DIVERSES MESURES POUR LA FORMATION ET L'EMPLOI

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-097
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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COMMUNICATION CONCERNANT LE FONDS COMMUN RÉGIONAL DES SERVICES RESTAURATION (FCRSH) - BILAN D'UTILISATION 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-098
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2024
  • CatégorieInstitution
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ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES ET FONCTIONNELS DANS LES EPLE - DEUXIÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2024 -RÈGLEMENT D'INTERVENTION "OUVRIR LES LYCÉES SUR LE MONDE DE L'ENTREPRISE"

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-100
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieLycées
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (1ÈRE AFFECTATION 2024)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-101
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieCulture
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L'AIDE À LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE DANS LE CADRE DU SPECTACLE VIVANT (1ERE AFFECTATION POUR 2024)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-102
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieCulture
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APPEL À PROJETS UNE CHANCE POUR TOUS 2024 ET TROISIÈME AFFECTATION DANS LE CADRE DE LA SUBVENTION 2023 AUX MISSIONS LOCALES FRANCILIENNES ET ÉCOLES DE PRODUCTION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-103
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2024
  • Date de publication Acte publié le : 03 avril 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle