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FILIÈRES ET INNOVATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-104
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
CatégorieÉconomie et Emploi

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L'APPLI JEUNE, UN OUTIL D'INCITATION À LA PRATIQUE CULTURELLE ET SPORTIVE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-216
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juin 2023
Date de publication Acte publié le : 02 juin 2023
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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2ÈME AFFECTATION 2023 EN FAVEUR DES ORGANISMES ASSOCIÉS À L'ACTION CULTURELLE RÉGIONALE - AFFECTATION 2023 DOMAINE DE VILLARCEAUX

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-217
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieCulture

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SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT DES ORGANISMES DE FORMATION DISPENSANT DES FORMATIONS PAR APPRENTISSAGE : SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT. DÉCISION D'APPORT À LA SEM IDF INVESTISSEMENTS & TERRITOIRES DE LA MAISON DE L'APPRENTISSAGE À GENNEVILLIERS (92)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-218
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

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POLITIQUES RÉGIONALES BIODIVERSITÉ - PLAN VERT - EAU - ÎLOTS DE FRAÎCHEUR TROISIÈMES AFFECTATIONS 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-219
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieEnvironnement

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SOUTIEN AUX ACTIONS ÉDUCATIVES 2ÈME AFFECTATION 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-220
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieLycées

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SUBVENTIONS POUR LES LOGEMENTS INTERMÉDIAIRES ET LES LOGEMENTS SOCIAUX FAMILIAUX - 3ÈME AFFECTATION POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-221
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieLogement et Aménagement

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LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE - 5ÈME AFFECTATION POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-222
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieSanté

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SOUTIEN AU RÉSEAU VÉLO ÎLE-DE-FRANCE ET PLAN VÉLO RÉGIONAL - 4ÈME RAPPORT 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-224
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieTransports et mobilités

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4ÈME AFFECTATION 2023 EN FAVEUR DES AIDES À LA CRÉATION ET À LA DIFFUSION CINÉMATOGRAPHIQUES, AUDIOVISUELLES, ÉDITORIALES, NUMÉRIQUES ET PLASTIQUES ET JEUNE CRÉATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-225
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieCulture

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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : SOLDE DE SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2023 DU SECTEUR SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-226
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

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AIDE À LA RÉNOVATION THERMIQUE - 1ÈRE AFFECTATION POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-227
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieLogement et Aménagement

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ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES ET FONCTIONNELS DANS LES EPLE QUATRIÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 AVENANT À LA CONVENTION ANNUELLE D'APPLICATION DU CPRDFOP ET MODIFICATION DE LA CARTE DES FORMATIONS PROFESSIONNELLES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-228
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieLycées

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EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE ET RÉSIDENCES - AFFECTATIONS 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-229
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieCulture

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POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT ET INVESTISSEMENT - 4ÈME RAPPORT POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-230
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative