10344 résultats au total

10344 résultats filtrés
  • Rapport voté

CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2020-2022 ENTRE LA RÉGION ET L'INSTITUT PARIS RÉGION AFFECTATION DE CRÉDITS POUR LA BIENNALE D'ARCHITECTURE ET DE PAYSAGE 2021

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-152
  • Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Finances et fonds européens
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME "CONSTRUIRE AU FUTUR, HABITER LE FUTUR" (TIGA) ET DE LA STRATÉGIE SMART RÉGION - 2ÈME AFFECTATION

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-154
  • Contrôle de légalité : 27 mai 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Économie et Emploi
  • Rapport voté

MODERNISATION DU RÉSEAU FERROVIAIRE FRANCILIEN

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-155
  • Contrôle de légalité : 27 mai 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Transports et mobilités
  • Rapport voté

ROUTE : MISE EN ŒUVRE DU PLAN "ANTI-BOUCHON ET POUR CHANGER LA ROUTE" ET AUTRES OPÉRATIONS ROUTIÈRES

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-156
  • Contrôle de légalité : 27 mai 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Transports et mobilités
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT - 3ÈME RAPPORT POUR 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-157
  • Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Jeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

COMPTE RENDU ANNUEL DE L'UTILISATION DES CRÉDITS ALLOUÉS DANS LE CADRE DE LA PROCÉDURE DU FONDS D'URGENCE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-159
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT - 2ÈME RAPPORT POUR 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-160
  • Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Jeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

DOTATIONS INITIALES 2020-2021, AJUSTEMENTS DE DOTATIONS 2019-2020 ET 2018-2019 DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DES AIDES SOCIALES AUX LYCÉENS ET ÉLÈVES POST- BAC.

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-161
  • Contrôle de légalité : 27 mai 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

PARIS RÉGION UP : AIDES PM'UP, TP'UP ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉS POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES, 3ÈME RAPPORT POUR 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-162
  • Contrôle de légalité : 27 mai 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Économie et Emploi
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 3ÈME RAPPORT POUR 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-165
  • Contrôle de légalité : 27 mai 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Famille, Action sociale, Handicap
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS : 4ÈME AFFECTATION POUR 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-167
  • Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Logement et Aménagement
  • Rapport voté

LUTTE CONTRE L'ÉPIDÉMIE DE NOUVEAU CORONAVIRUS AIDE MÉDICALE D'URGENCE À LA CHINE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-168
  • Contrôle de légalité : 04 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Europe et International
  • Rapport voté

LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE - 3ÈME AFFECTATION

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-170
  • Contrôle de légalité : 29 mai 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Santé
  • Rapport voté

COMMUNICATION : BILAN D'UTILISATION DES CRÉDITS DU FONDS COMMUN DE FONCTIONNEMENT - ANNÉE 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-171
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP - 3ÈME AFFECTATION POUR 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-172
  • Contrôle de légalité : 27 mai 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Famille, Action sociale, Handicap