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TRAVAUX DANS LES EPLE 2ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2021 BUDGET 2021

  • Numéro de l'arrêté : CP 2021-168
  • Contrôle de légalité : 01 avril 2021
  • Acte publié le : 08 septembre 2022
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TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES 2ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2021 BUDGET 2021

  • Numéro de l'arrêté : CP 2021-169
  • Contrôle de légalité : 02 avril 2021
  • Acte publié le : 08 septembre 2022
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MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - MARCHÉS 2ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2021 BUDGET 2021

  • Numéro de l'arrêté : CP 2021-170
  • Contrôle de légalité : 02 avril 2021
  • Acte publié le : 08 septembre 2022
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AIDES INDIVIDUELLES AU DAEU - SECONDE LISTE DE BÉNÉFICIAIRES 2019-2020 ET RÉSERVATION DE 77 LOGEMENTS À LA MAISON DE L’ÎLE-DE-FRANCE POUR L’ANNÉE 2020- 2021

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-138
  • Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Enseignement supérieur et Recherche
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INFORMATION SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - MARS 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-139
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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GESTION FONCIÈRE DES EPLE - MARS 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-140
  • Contrôle de légalité : 04 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
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APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT D'AUTORITÉS CONCÉDANTES ENTRE CERTAINS LYCÉES PUBLICS ET LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-141
  • Contrôle de légalité : 04 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
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LOGEMENTS DE FONCTION DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT - VALEUR DES PRESTATIONS ACCESSOIRES ACCORDÉES GRATUITEMENT POUR L'ANNÉE 2019 AUX AGENTS LOGÉS PAR NÉCESSITÉ ABSOLUE DE SERVICE - CONVENTIONS D'OCCUPATION PRÉCAIRE ET CONVENTIONS D'OCCUPATION TEMPORAIRE CONCLUES POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2018-2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-142
  • Contrôle de légalité : 04 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU LIVRE ET DE L'AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE - PREMIÈRE AFFECTATION 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-143
  • Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Culture
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ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES ET NUMÉRIQUES DANS LES EPLE DEUXIÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-144
  • Contrôle de légalité : 04 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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AFFECTION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS 2ÈME RAPPORT POUR 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-146
  • Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Jeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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ENTREPRENEURIAT : DÉPLOIEMENT DU DISPOSITIF ENTREPRENEUR #LEADER

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-147
  • Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Économie et Emploi
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RAPPORT DONNANT MANDATS SPÉCIAUX AUX ÉLUS RÉGIONAUX - MARS 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-149
  • Contrôle de légalité : 06 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Administration générale
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PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIÉTÉ SISAP AMENAGEMENT - OPÉRATION DE RESTRUCTURATION ET EXTENSION DU LYCÉE HENRI MATISSE À TRAPPES

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-150
  • Contrôle de légalité : 27 mai 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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POURSUITE DU SOUTIEN AUX CAMPUS DES MÉTIERS ET DES QUALIFICATIONS

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-151
  • Contrôle de légalité : 06 mars 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution