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  • Rapport voté

AJUSTEMENT DES DISPOSITIFS RÉGIONAUX EN FAVEUR DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-142
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Enseignement supérieur et Recherche
  • Rapport voté

INFORMATION SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - MARS 2019INFORMATION SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - MARS 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-143
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

RAPPORT DONNANT MANDATS SPÉCIAUX AUX ÉLUS RÉGIONAUX - MARS 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-144
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Administration générale
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT - 3ÈME RAPPORT POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-145
  • Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Jeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

GESTION FONCIÈRE DES EPLE - MAI 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-146
  • Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

COTISATIONS 2019 À DES ASSOCIATIONS DES TRANSPORTS

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-147
  • Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Transports et mobilités
  • Rapport voté

FONDS DE SOUTIEN AUX COMMERÇANTS ET ARTISANS FRANCILIENS

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-148
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Économie et Emploi
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DU PACTE AGRICOLE - 1ÈRES AFFECTATIONS 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-149
  • Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

SOUTIEN RÉGIONAL À LA CITOYENNETÉ, À LA VIE ASSOCIATIVE ET À LA JEUNESSE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-150
  • Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT - 3ÈME RAPPORT POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-151
  • Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS POUR LA CRÉATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX FAMILIAUX, JEUNES ET ÉTUDIANTS - 2ÈME AFFECTATION POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-152
  • Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

COTISATIONS ET SUBVENTIONS EN FAVEUR DE DIVERSES ASSOCIATIONS (RÉGIONS DE FRANCE, CESER DE FRANCE, AMCT, CMSP / AMIF, AMICALE DES ANCIENS ÉLUS)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-153
  • Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Administration générale
  • Rapport voté

INTERVENTION RÉGIONALE EN MATIÈRE D'APPRENTISSAGE : SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT POUR LES CENTRES DE FORMATION D'APPRENTIS - 3ÈME AFFECTATION ET DIVERSES MESURES

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-154
  • Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

AFFECTATION 2019 AU CENTRE DE RESSOURCES ILLETTRISME ET MAÎTRISE DE LA LANGUE - CDRIML - APPROBATION DE LA NOUVELLE CONVENTION 2020-2022

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-156
  • Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ÎLE-DE FRANCE: VOLONTAIRES DU TOURISME ET CONTRATS RÉGIONAUX DE DESTINATION "VALLÉE DE L’OISE" ET "SMART CITY"

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-157
  • Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Tourisme