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APPUI À LA DIFFUSION DE LA CULTURE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE (CSTI) EN ÎLE-DE-FRANCE ET DIVERS TRANSFERTS DE SUBVENTIONS SUR LE SECTEUR SOUTIEN À LA RECHERCHE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-187
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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CONTRAT D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL (CAR) : DEUXIÈME RAPPORT POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-188
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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ÉNERGIE, AFFECTATIONS AUX ASSOCIATIONS ENVIRONNEMENTALES ET AUX PROJETS INNOVANTS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-190
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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APPROBATION DE LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ENTRE LA RÉGION ÎLE- DE-FRANCE ET L'AGENCE FRANÇAISE DE LUTTE CONTRE LE DOPAGE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-191
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

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CONVENTION RÉGION ÎLE-DE-FRANCE/DISP - AFFECTATION PPSMJ - AFFECTATION PRFE 3ÈME ANNÉE - AFFECTATION ACTION PRIC - AVENANTS 1 ET 2 À LA CONVENTION ASP 2020/2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-192
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

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PRIME RÉGIONALE POUR LES EMPLOYEURS D'APPRENTIS POUR 2020 ET AIDE À L'ENTRÉE EN APPRENTISSAGE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-193
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

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TRAVAUX DANS LES EPLE - 3ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2020 - BUDGET 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-194
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE - 3ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2020 - BUDGET 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-195
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - AFFECTATION PROVISIONNELLE - MISE EN PLACE DU NOUVEAU MARCHÉ POUR LA CONTINUITÉ DU SERVICE PERMANENT DE SÉCURITÉ INCENDIE DE L'ENCPB PIERRE GILLES DE GENNES À PARIS 13ÈME - RÈGLEMENT DES COTISATIONS 2020 DU SIGEIF ET DU SIPPEREC -3ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE - BUDGET 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-196
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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POLITIQUE DE L’EAU ET POLITIQUE DE LA BIODIVERSITÉ : 2ÈME AFFECTATION POUR 2020 - APPEL À PROJETS PLAN VERT 8ÈME SESSION - APPEL À PROJETS BIODIVERSITÉ 1ÈRE SESSION 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-197
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (SECONDE AFFECTATION POUR 2020)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-199
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieCulture

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GESTION FONCIÈRE DES EPLE CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-301
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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SÉCURISATION DES LYCÉES QUATRIÈME AFFECTATION - BUDGET 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-303
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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PARIS RÉGION UP : AIDES PM’UP, TP’UP ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉS POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES, 4ÈME RAPPORT POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-304
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

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SOUTIEN À CHOOSE PARIS REGION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-305
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi