10344 résultats au total

10344 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

DEMENAGEMENT DU SIEGE DE LA REGION ÎLE-DE-FRANCE A SAINT-OUEN (SEINE-SAINT-DENIS) - HABILITATION DE LA PRESIDENTE A NEGOCIER LA SORTIE DES BAUX COMMERCIAUX DES SITES ACTUELLEMENT EN LOCATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-032
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2017
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES – JANVIER

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-033
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

ENGAGEMENT DE LA RÉGION DANS LE PROJET DE CANAL SEINE NORD EUROPE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-034
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

COMPTE RENDU SUR L’USAGE PAR LA PRESIDENTE DE LA DELEGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.4231-7-1 DU CGCT– MARS 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-035
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

COMMUNICATION AU CONSEIL REGIONAL SUR DES VIREMENTS DE CREDITS DE CHAPITRE À CHAPITRE AU SEIN DU BUDGET 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-036
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

PARTICIPATION REGIONALE AUX FONDS DEPARTEMENTAUX DE COMPENSATION DU HANDICAP AMELIORATION DU FONCTIONNEMENT DU CONSEIL CONSULTATIF DU HANDICAP (CCH)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-045
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

LE SPORT, BOOSTER DE L’ATTRACTIVITE EN ÎLE-DE-FRANCE ET POUR L’INTERNATIONAL DEUXIEME PARTIE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-047
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

PARC DE LA POUDRERIE EN SEINE-SAINT-DENIS : APPROBATION DE LA CONVENTION PRECISANT LES MODALITES DU TRANSFERT DE GESTION POUR 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-049
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

PLAN VERT DE L’ÎLE-DE-FRANCE : LA NATURE POUR TOUS ET PARTOUT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-050
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

CHARTE REGIONALE DES VALEURS DE LA REPUBLIQUE ET DE LA LAICITE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-051
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

POUR UNE POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-052
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DU PLAN RÉGIONAL « ANTI-BOUCHON » ET POUR CHANGER LA ROUTE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-054
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

NOUVELLE STRATEGIE REGIONALE POUR L’ACCES DES FRANCILIENNES ET DES FRANCILIENS AUX LOISIRS ET AUX VACANCES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-055
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

REMPLACEMENTS À LA COMMISSION PERMANENTE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-020
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

HABILITATION DE LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL A SIGNER UN ACCORD DE COOPERATION AVEC LES CONSEILS REGIONAUX DU GRAND TUNIS (TUNISIE)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-030
  • Date de publication Acte publié le : 08 janvier 2023
  • CatégorieInstitution