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PARIS RÉGION UP : FINANCEMENT DE L'INNOVATION - 2ÈME RAPPORT POUR 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-459
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

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TIERS-LIEUX ET AUTRES AFFAIRES ÉCONOMIQUES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-460
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

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SOUTIEN À LA CONSTRUCTION, LA RÉNOVATION ET LA SÉCURISATION DES COMMISSARIATS DE POLICE NATIONALE ET CASERNES DE GENDARMERIE NATIONALE EN ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-461
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2022
CatégorieSécurité

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SOUTIEN À L'ÉQUIPEMENT DES SAPEURS-POMPIERS ET DES SERVICES DÉPARTEMENTAUX D'INCENDIE ET DE SECOURS EN ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-462
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2022
CatégorieSécurité

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SOUTIEN À LA CONSTRUCTION, LA RÉNOVATION ET LA SÉCURISATION DES ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES EN ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-463
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
Date de publication Acte publié le : 10 novembre 2022
CatégorieSécurité

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PAM (POUR AIDER À LA MOBILITÉ) ET MAITRISE DE LA MOBILITÉ

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-063
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
CatégorieTransports et mobilités

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1000 CONTRATS ÉTUDIANTS MENTORS FRANCILIENS - DAEU ET MOBILITÉ INTERNATIONALE DES DOCTORANTS, ANNÉE UNIVERSITAIRE 2022-2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-064
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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CARTE DES FORMATIONS PROFESSIONNELLES INITIALES ADAPTATION DE L'OFFRE DE FORMATION POUR LA RENTRÉE 2023 SIGNATURE DE LA CONVENTION D'ÉCHANGE DE DONNÉES STATISTIQUES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-065
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
CatégorieLycées

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SOUTIEN AU RER-VÉLO ET PLAN VÉLO RÉGIONAL - 1ER RAPPORT 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-066
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
CatégorieTransports et mobilités

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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (1ÈRE AFFECTION 2023)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-067
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
CatégorieCulture

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POLITIQUE SOCIALE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP 2ÈME AFFECTATION POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-068
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

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POURSUITE DE LA STRATÉGIE RÉGIONALE D'AMÉLIORATION DES INFRASTRUCTURES ROUTIÈRES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-069
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
CatégorieTransports et mobilités

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ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR PREMIÈRE AFFECTATION : UNIVERSITÉ NUMÉRIQUE PARIS 8, MAISON ÎLE-DE-FRANCE, OBSERVATOIRE DE PARIS, MAISON DE LA RECHERCHE PROTOCOLE ENTREPRISE NFC - AVENANT N°1 CONVENTION DE MANDAT PIA4

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-070
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juin 2023
Date de publication Acte publié le : 01 juin 2023
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L'AIDE À LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE, À L'ACCOMPAGNEMENT DE PROJETS ARTISTIQUES ET DE L'AIDE AUX RÉSEAUX FRANCILIENS DANS LE CADRE DU SPECTACLE VIVANT (1ÈRE AFFECTATION POUR 2023)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-071
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
CatégorieCulture

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POLITIQUES RÉGIONALES CLIMAT-AIR-ÉNERGIE DEUXIÈMES AFFECTATIONS 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-072
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
CatégorieEnvironnement