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CPIER VALLÉE DE LA SEINE 2015-2020 - PREMIÈRE AFFECTATION 2019 RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION AU CLUB DES AMIS DE LA MAIDF

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-246
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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POLITIQUE ÉNERGIE-CLIMAT : 4ÈME AFFECTATION 2019 - RÈGLEMENT D'INTERVENTION SLTE - SOLDE AIRPARIF POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-247
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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CENTRE DE RESSOURCES DU GÉNIE ÉLECTRIQUE - CONTRIBUTION DE FONCTIONNEMENT 2019 COMPLÉMENT DE DOTATION CEO/CTO 2019 - LYCÉE LUCIE AUBRAC À COURBEVOIE (92)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-248
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-249
  • Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-250
  • Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT - 4ÈME RAPPORT POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-251
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-252
  • Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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100 QUARTIERS INNOVANTS ET ÉCOLOGIQUES : DEUXIÈME RAPPORT POUR 2019 AIDE À L'INGÉNIERIE TERRITORIALE : QUATRIÈME RAPPORT POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-253
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-254
  • Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-255
  • Contrôle de légalité : 18 septembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-256
  • Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-257
  • Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR 2ÈME AFFECTATION CIUP, OBSERVATOIRE DE PARIS

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-258
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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INTERVENTION RÉGIONALE EN MATIÈRE D'APPRENTISSAGE : SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT POUR LES CENTRES DE FORMATION D'APPRENTIS - 4ÈME AFFECTATION 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-259
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-260
  • Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
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