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ÉTABLISSEMENT PUBLIC LOCAL PARIS LA DÉFENSE: CONVENTION DE FINANCEMENT 2018-2028

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-018
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 juin 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DES PREMIÈRES RECOMMANDATIONS DE LA COMMISSION D'ÉTHIQUE RÉGIONALE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-019
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 juin 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

UN DISPOSITIF D'APPRENTISSAGE DES LANGUES ET DE PRATIQUE DES LANGUES ÉTRANGÈRES À DESTINATION DES FRANCILIENS: LA PLATEFORME MULTILINGUE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-020
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juin 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • thématique active Rapport voté

REMPLACEMENT À LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL RÉGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-022
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juin 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

RÉGION ÎLE-DE-FRANCE, RÉGION SOLIDAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-024
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 juillet 2018
  • Date de publication Acte publié le : 18 janvier 2024
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • thématique active Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - JUILLET 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-025
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 juillet 2018
  • Date de publication Acte publié le : 18 janvier 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL RÉGIONAL (POLICE DES SÉANCES)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-026
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 juin 2018
  • Date de publication Acte publié le : 09 février 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

AVIS DU CONSEIL RÉGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE SUR LE PROJET RÉGIONAL DE SANTÉ 2018-2022 (PRS2)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-027
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2018
  • Date de publication Acte publié le : 18 janvier 2024
  • CatégorieSanté
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ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU LOGEMENT PARTENARIATS POUR L'ATTRACTIVITÉ ET LA SOLIDARITÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-031
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 septembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
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REMPLACEMENT D'UN MEMBRE DE LA COMMISSION D'ÉTHIQUE RÉGIONALE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-034
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 septembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution