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SOUTIEN À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET À LA VIE ÉTUDIANTE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-420
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES ET FONCTIONNELS DANS LES EPLE, SIXIÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 - OUTIL INFORMATIQUE ETAT-RÉGION DE PRÉPARATION DES RENTRÉES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-421
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
CatégorieLycées

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CHÈQUE PERMIS DE CONDUIRE : MODIFICATION DU RÈGLEMENT D'INTERVENTION - AFFECTATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-422
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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SIXIÈME RAPPORT D'AFFECTATION PTNUM - ADMISSION EN NON VALEUR - PROJET INNOVATION RÉGION ÎLE-DE-FRANCE HAUTE RÉSOLUTION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-423
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 novembre 2023
CatégorieAdministration générale

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GESTION FONCIÈRE ET CONVENTIONS DES EPLE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-424
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
CatégorieLycées

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TRAVAUX DANS LES EPLE - 6ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 - BUDGET 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-425
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
CatégorieLycées

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TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES - 6ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 - BUDGET 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-426
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
CatégorieLycées

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MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ ET ÉLECTRICITÉ - DANS LES EPLE ET CMR D'ÎLE-DE-FRANCE - 6ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 - BUDGET 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-427
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
CatégorieLycées

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SÉCURISATION DANS LES LYCÉES - 6ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 - BUDGET 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-428
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
CatégorieLycées

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SOUTIEN RÉGIONAL AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES 2024 - CÉLÉBRATIONS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-429
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative

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AGENCE RÉGIONALE DES TIG - ÎLE-DE-FRANCE JUSTIGE : 2ÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-430
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
CatégorieSécurité

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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : ÉLIGIBILITÉ AU FINANCEMENT RÉGIONAL - SOUTIEN AUX ÉTUDIANTS DE L'IFMK DANHIER - LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ MENSTRUELLE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CFE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-432
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
CatégorieSanté

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AFFAIRES EUROPÉENNES - 4ÈME RAPPORT POUR 2023: AFFECTATIONS PROVISIONNELLES - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE IDFE - DISPOSITIF EUROPE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-433
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
CatégorieEurope et International

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ORIANE - DÉPLOIEMENT DES ACTIONS D'ORIENTATION ET D'INSERTION 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-435
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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RÉVISION DE LA CHARTE POUR UNE NOUVELLE ÉTHIQUE POLITIQUE EN ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-043
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieInstitution