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RETRAIT DE LA RÉGION ILE-DE-FRANCE DU SMEAG DE L'ÎLE DE LOISIRS DE SAINT QUENTIN EN YVELINES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-070
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 décembre 2023
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
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ARRÊT DU PROJET DE PLAN DES MOBILITÉS EN ÎLE-DE-FRANCE 2030

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-002
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-029
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
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"PLAN ANTI-BRUIT POUR UNE ÎLE-DE-FRANCE PLUS CALME" PLAN RÉGIONAL DE RÉDUCTION DES NUISANCES SONORES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-020
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieEnvironnement
  • thématique active Rapport voté

COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - MAI 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-022
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - MAI 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-023
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

BILAN BIENNAL DU SCHÉMA DE PROMOTION DES ACHATS RESPONSABLES DE LA RÉGION ÎLE- DE-FRANCE 2022-2028

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS ET CRÉATIONS DE POSTES POUR L'ÎLE DE LOISIRS DE SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-026
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 03 juin 2024
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - MAI 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-027
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 29 mai 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

PLAN D'AIDES D'URGENCE POUR L'UKRAINE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-018
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieEurope et International
  • thématique active Rapport voté

COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - MARS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-007
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieInstitution